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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02739_20230601

Admin. Appel

1 juin 2023

1 juin 2023

Le rapport de Mme Brodier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400716_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400114_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2308333_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Brossier, vice-président, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2308648_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2308678_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Brossier, vice-président, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2403250_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2403666_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

Brossier, - les observations de M. B pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403948_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brodier, - les conclusions de Mme Merri, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2407317_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Brossier, - les observations de Me Capdefosse pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2408131_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Brossier, - les observations de Me Kuhn-Massot pour le requérant, en présence de celui-ci et de son épouse. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2411884_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2413523_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Brossier. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2311633_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2311687_20231218

Administratif

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2309432_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Brossier, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2509652_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Brodier, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2509672_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Brodier, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2004:0727JUD003459297

Admin. suprême

27 juillet 2004

27 juillet 2004

    The proceedings concerning the death of the applicant’s brother 15.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:1220JUD004883909

Admin. suprême

20 décembre 2011

20 décembre 2011

    The domestic proceedings in relation to the applicant’s brother 8.

Source officielle

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