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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
63b7cc896b63637c907b78c8
5 janvier 2023
5 janvier 2023
MACADAM ENVIRONNEMENT, de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Dominique ANDRE, avocat au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant la SCP BEJIN-CAMUS-BELOT
Source officielle8ème chambre
DTA_2303695_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Bélot, - les conclusions de Mme Winkopp-Toch, rapporteure publique, - et les observations de Me Allain, substituant Me Rochefort, représentant Mme C.... Considérant ce qui suit : Mme F...
Source officielle8ème chambre
DTA_2006677_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Bélot, premier conseiller, - les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique, - et les observations de Me Lacoste, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2304228_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les référés précontractuels en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre civile
66878ca305d6f7f678d48efc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
au barreau de DOUAI APPELANTE ET Monsieur [X] [W] [H] né le [Date naissance 5] 1946 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Me Isabelle BELOT
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00993
18 novembre 2014
18 novembre 2014
.; que la SCP de notaires Lavergne Beylot souligne justement à ce titre que le GFA ne produit pas le registre des procès-verbaux de ses assemblées générales qui rythment la vie du GFA ce qui aurait permis
Source officielle19e chambre
650d31c171dfcd831820172c
6 septembre 2023
6 septembre 2023
ENER'GYM [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Alain BELOT de la SELASU ALAIN BELOT AVOCAT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Benoît DE LAPASSE avocat au barreau de PARIS
Source officielleServ. contentieux social
686c0b59dd7001754d61a38b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Affaire : N° RG 24/01236 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZPK3 N° de MINUTE : 24/01236 DEMANDEUR Monsieur [S] [D] [C] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Maître Audrey BARNEL de l’AARPI ASSOCIATION BARNEL-BELOT
Source officielle8ème chambre
DTA_2507030_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2025 La présidente-rapporteure, signé F.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b29f
27 mai 2008
27 mai 2008
juridictionnelle Totale numéro 9367 / 04 du 16 / 12 / 2004 accordée par le bureau d' aide juridictionnelle de NANCY) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Présidente de Chambre : Madame BELLOT
Source officielleMagistrat Belot
DTA_2202302_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.
Source officielle8ème chambre
DTA_2110435_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Bélot, - les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleMagistrat Belot
DTA_2408949_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Bélot, premier conseiller, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative selon la procédure prévue par cet article.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868d7
10 mars 2003
10 mars 2003
Le Béalet Bât F5 A... 45 13130 BERRE L ETANG comparant en personne, assistée de Me Fabien ARRIVAT, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE APPELANTE CONTRE SOCIETE POUR LE Dl' VELOPPEMENT TOURISTIQUE DE CARRY-LE-ROUET
Source officielleChambre 1 A
66a1ea8df87273063ab3f57e
24 juillet 2024
24 juillet 2024
prêt hypothécaire comprenant une caution personnelle solidaire et indivisible de Monsieur [M] [N], la Banque Populaire a pratiqué une saisie attribution entre les mains de la SCP RIEG-NONNENMACHER-BELLOT
Source officiellePCP JTJ proxi fond
659462d749b6efe15a65f414
2 janvier 2024
2 janvier 2024
fond N° RG 23/06037 - N° Portalis 352J-W-B7H-C25TF N° MINUTE : 3/2024 JUGEMENT rendu le mardi 02 janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [Y] [R], demeurant [Adresse 2], représenté par Me Alain BELOT
Source officielle8ème chambre
DTA_2509353_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Bélot, premier conseiller, Mme Geismar, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026. La rapporteure, signé M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2307090_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2025. Le rapporteur, signé J-L Perez La présidente, signé F.
Source officielle8ème chambre
DTA_2307328_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Bélot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mai 2025, Le rapporteur, signé J-L Perez La présidente, signé F. CaylaLa greffière, signé G.
Source officielleMagistrat Belot
DTA_2205353_20230206
6 février 2023
6 février 2023
Bélot, premier conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officiellePage 47 sur 72
BEVALOT
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CONNORS, Catherine, Anne, BEVALOT
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Pierre Alain BEVALOT
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