Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Charges de copropriété
67100414fac14a1f31d9ba64
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA - #E1811 DEFENDEURS S.C.I. NCDS Mme [W] [L] M.
Source officielleChambre 1-8
6700d6d3836fac7141b7e868
4 octobre 2024
4 octobre 2024
PRADO BORDE Poursuites et diligences de son syndic en exercice Représentant : Me Benjamin NAUDIN de l'ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimées ORDONNANCE
Source officielleCharges de copropriété
65cbc2078ddbf41d3f42ac3f
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 23/12262 N° Portalis 352J-W-B7H-C2KNN DEMANDEUR S.D.C. du [Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin JAMI de
Source officielleCharges de copropriété
66182a904e82250580d22ef0
3 avril 2024
3 avril 2024
copropriété N° RG 23/09781 N° Portalis 352J-W-B7H-CZWSX DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’ensemble immobilier « Groupement Foncier des Ternes » AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Benjamin
Source officielle3E CHAMBRE
6a19508fcdc6046d4757a941
22 mai 2026
22 mai 2026
Demandeur (s) : GROUPE FONCIERE WAGRAM (SARL) [Adresse 1] Représentant (s) : Me Benjamin BEAUVERGER Défendeur (s) : SELAS OCMJ représentée par Maître [B] [S] es-qualités de mandataire judiciaire de la
Source officielleChambre 07
69f22955cdc6046d47fa94ba
7 mars 2025
7 mars 2025
Benjamin, Mark SMITH, Président du conseil d'administration, [Adresse 3] comparant par Me Fabrice PRADON [Adresse 4] (P429) COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du prononcé : Président : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916e0
4 juin 2014
4 juin 2014
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 31 mars 2014, devant Mme Julie GAY, Président de chambre, et Mme Micheline BENJAMIN
Source officielleChambre 01
6712a37d6a642c49b871b412
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[L] [C] & JULIEN MARLIERE COMMISSAIRES DE JUSTICE ASSOCIES, prise en la personne de Me [L] [C], demeurant [Adresse 5] défaillant Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin LAPLUME
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab569bcdc6046d47c64bdd
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Benjamin BOISSIERE – JUGE : M. Mickael FAURE – JUGE : M. Robin ROUSSEL Qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Me Emmanuelle MONESTIER.
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69c3c92ccdc6046d47e531f4
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Benjamin BOISSIERE JUGE : M. Mickael FAURE JUGE : M. Robin ROUSSEL Qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Me Emmanuelle MONESTIER.
Source officielleAFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69c3d107cdc6046d47e5dc1c
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Benjamin BOISSIERE JUGE : M. Mickael FAURE JUGE : M. Robin ROUSSEL qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Me Emmanuelle MONESTIER.
Source officiellePCP JCP référé
669ff4b0d9953d09165b5728
23 juillet 2024
23 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : 23/07/2024 à : Maître Benjamin BAYI Maitre Matteo BONAGLIA Pôle civil de proximité PCP JCP
Source officielleChambre 4-8a
66a33c0f02a12a235bae6c0c
25 juillet 2024
25 juillet 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Juin 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f6bbe2a9d5adc26061f57c
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [D] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin JAMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N
Source officielle0P1 P.proximité- ATF1
67f6bd9ca9d5adc26061fc91
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Localité 5] (13), demeurant [Adresse 4] - [Localité 2] comparant en personne DEFENDEURS Monsieur [H] [J], demeurant Avocat au barreau de Marseillz - [Adresse 1] - [Localité 3] représenté par Me Benjamin
Source officielleREFERES Président
686422d50bb2f8a66ca5f0ff
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Madame Laure DELSUPEXHE, Vice-Présidente assistée de Mme Elodie BOUCHET-BERT-FAYOUDAT, DEMANDEURS Madame [T] [V] née le 22 Janvier 1985 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6719e4d55857dd64cbdaa344
22 octobre 2024
22 octobre 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Septembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f6bbb9a9d5adc26061ef64
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [C] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin JAMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67f6bbbfa9d5adc26061f036
8 avril 2025
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [B] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin JAMI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628baf
2 avril 2024
2 avril 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin
Source officiellePage 47 sur 445