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TJ
TCOM
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fc547dcdc6046d47e76103

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Madame [J] [Q] sera condamnée aux entiers dépens de l'instance dont distraction au profit de Maître Aurélie LESTRADE, avocat, sur ses affirmations de droit.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638ee9c18481e305d4006d51

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 10] [Localité 12] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

638ee9c18481e305d4006d53

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

RECYLEX SA anciennement dénommée METALEUROP SA [Adresse 11] [Localité 13] représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau D'AMIENS, avocat postulant, concluant par Me Olivier PUECH de la SAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7d8

Appel

24 février 2011

24 février 2011

RG N : 09/01464 AFFAIRE : Mme Aurélie X... épouse Y... C/ S.A.

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

6a04519dcdc6046d47936ce5

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

[K] [I] (EI) - G.P.I SECURITE EVENTS [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant Président : Juges : Julien BUSSON Corinne ALBERT Emilie DUSSERE Greffier : Aurélie MARTINELLI

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

6a0455bacdc6046d4793cec8

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

2026 000817 Défendeur(s) : M [M] [N] (EIRL) - RB ENERGIE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Comparant Président : Juges : Julien BUSSON Corinne ALBERT Emilie DUSSERE Greffier : Aurélie

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Redon - Bât C 13310 ST MARTIN DE CRAU comparant en personnec/DEFENDERESSE

65b16348b9f94e984650cad5

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : JAUBERT Caroline AMELLAL Ginette L’agent du greffe lors des débats : LAINE Aurélie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101185

Cassation

24 octobre 2012

24 octobre 2012

Jean-Pierre X... s'est pourvu en cassation à l'encontre d'un arrêt rendu par défaut par la cour d'appel d'Amiens le 18 novembre 2010, dans une instance l'opposant notamment à sa soeur, Mme Aurélie X...

Source officielle
CA

17e chambre

633e707bf8faf13e2e973f26

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller

Source officielle
TJ

4ème Chambre

697feb38cdc6046d479389ec

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

D’INCIDENT DU 13 JANVIER 2026 DEMANDEUR AU PRINCIPAL ET DÉFENDEUR A L’INCIDENT DÉFENDERESSE AU PRINCIPAL ET DEMANDERESSE A L’INCIDENT Monsieur [P] [W] [N], demeurant [Adresse 5] Représenté par Aurélie

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-144075

Admin. suprême

17 avril 2014

17 avril 2014

sD3B63DAD { margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid; font-size:14pt }     Communicated on 17 April 2014   THIRD SECTION Application no. 15840/13 Aurel

Source officielle
CA

ETRANGERS

68ef2db68a85971c3ac1ffea

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Localité 1] MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Agnès MARQUANT, présidente de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6967a745cdc6046d4746c2f6

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

avocat au barreau de TOULON Appelant Monsieur [Y] [I] représenté par Me Eric GOIRAND de la SELARL LOPASSO-GOIRAND & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Madame [T] [Z] représentée par Me Aurélie

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63c79adada31367c908eb492

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Portalis DBVB-V-B7F-BIQWT [C] [K] C/ Etablissement Public [15] Société [10] Société [13] Société [14] Société [7] Copie exécutoire délivrée le : 17/01/2023 à : Me Aurélie

Source officielle
CA

ETRANGERS

64cde699e5a2b5d969490d1a

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Jean-François LE POULIQUEN, Conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

650bde94beee0f8318b9729c

Appel

18 août 2023

18 août 2023

[D] [H] [P] se disant [D] [S] né le 23 Juillet 1987 à [Localité 1] (TUNISIE), se disant être né au Maroc de nationalité Tunisienne, se disant de nationalité marocaine ayant pour avocat Me Aurélie

Source officielle
CA

ETRANGERS

62eb614d04f9e6e2e9d89692

Appel

2 août 2022

2 août 2022

général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Gilles GUTIERREZ, conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie

Source officielle
CA

ETRANGERS

62eb614e04f9e6e2e9d89694

Appel

2 août 2022

2 août 2022

général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Gilles GUTIERREZ, conseiller à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté(e) de Aurélie

Source officielle
TJ

Référés 10ème chambre

69d69f7bcdc6046d478ebcb3

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

GUILMAIN, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR(S) Mme [O] [D], demeurant [Adresse 2] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 02 Février 2026 Aurélie

Source officielle
TJ

J.L.D.

69d7f14acdc6046d47ae810e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

JUDICIAIRE DE LYON [Adresse 1] [Localité 2] N RG 26/01293 - N Portalis DB2H-W-B7K-4CID Ordonnance du : 09 Avril 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Aurélie

Source officielle

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