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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 3
615e0e6ec25a97f0381f566c
13 janvier 2014
13 janvier 2014
INTIMES Monsieur [F] [Z] [Adresse 7] Monsieur [S] [E] [Adresse 5] Monsieur [T] [E] [Adresse 5] Madame [V] [N] [Adresse 5] Madame [I] [X] [Adresse 6] Représentés par Me Alain
Source officielleChambre civile TGI
653ca6cf83c9498318209eb0
27 octobre 2023
27 octobre 2023
ARRÊT N°23/ CO N° RG 21/02185 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FUWA [B] [E] C/ [Y] [Y] NEE [F] COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2023 Chambre civile
Source officielle15e Chambre A
61633c0d7eadebb7307d1e22
16 septembre 2011
16 septembre 2011
Alain VERNOINE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 Septembre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b17
16 octobre 2006
16 octobre 2006
Jean-Yves LETERME, du barreau de TOURS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 10 Novembre 2005 ORDONNANCE DE CLÈTURE DU 23 août 2006 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré :Monsieur Alain
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65321a409e4ea48318f5aa75
19 octobre 2023
19 octobre 2023
qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Madame Catherine LEQUES, Conseillère Monsieur Alain
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6789786b428384b762e691be
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Manon ARNAUD, avocate au barreau de MONTPELLIER, DEMANDEUR ET : CPAM DU PUY DE DOME [Localité 2] représentée par Madame [K] [G], munie d’un pouvoir, DEFENDERESSE LE TRIBUNAL, composé de : Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aeb2
6 mai 2008
6 mai 2008
élisant domicile en sa délégation sise, Les Bureaux du Méditerranée - 39 boulevard Vincent Delpuech - 13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté par la SCP GIACOMETTI - DESOMBRE, avoués à la Cour, assisté de Me Alain
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
63d37ac7d1bc2605de4b4af9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ce délai ne peut excéder trois mois. » Il est constant que devant le premier juge, Mme [B] ne produisait aucune pièce justifiant de diligences entreprises pour vendre le bien immobilier saisi.
Source officielle18e Chambre
615e0c47c25a97f0381f4a6f
5 juin 2012
5 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93221
2 mai 2016
2 mai 2016
au salaire net dû à la salariée au titre du mois d'octobre 2010.
Source officielle1re chambre 1re section
6034b4357409d89ff31e7939
13 octobre 2016
13 octobre 2016
Il excipe, en ce qui concerne les pièces justifiant de la propriété, d'un arrêt de la cour d'appel de Paris.
Source officielleChambre Sociale
60328b19c877e5be9d3737e4
12 janvier 2018
12 janvier 2018
conduire inéluctablement à la réalisation d'un résultat net d'exploitation négatif et menacer à terme l'existence même de l'entreprise si aucune mesure de diminution des coûts n'était prise ; Attendu
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca8e
9 octobre 2008
9 octobre 2008
avocat Me Etienne DE MASCUREAU, avocat au barreau d'ANGERS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 02 Juillet 2008 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre
Source officielle1ère chambre sociale
697c68c4cdc6046d473a2ef4
29 janvier 2026
29 janvier 2026
[Z] (sa pièce 8 bis).
Source officielleChambre sociale
64534ce337f394d0f8f66680
3 mai 2023
3 mai 2023
Elle demande à la cour, statuant à nouveau, y ajoutant, de condamner la Crèche [5] à lui payer la somme de 52349,76 euros nets à titre de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64549e6beedb07d0f8185efb
3 mai 2023
3 mai 2023
Suivant avenant du 7 février 2018, le prix a été fixé à la somme de 780 000 euros net vendeur, outre 20 000 euros TTC d'honoraires d'agence. Le 7 février 2018, M.
Source officielle17e Chambre B
6162678412fe6a3e85a6c832
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président de Chambre Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller Madame Brigitte PELTIER,
Source officiellecomm
6137239ccd5801467740c0d3
2 mai 2001
2 mai 2001
Alain X... et de Mme Pierrette B..., épouse X..., 2 / M.
Source officielle1ère chambre sociale
67ef6fc07985d82da296f7d9
3 avril 2025
3 avril 2025
Un bordereau énumérant les pièces justifiant ces prétentions est annexé aux conclusions. Les prétentions sont récapitulées sous forme de dispositif.
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c14
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Président du Conseil d'Administration en exercice, domicilié en cette qualité au siège socia l53 rue de la Victoire 75009 PARISreprésentée par la SCP ALDEBERT-PERICCHI, avoués la Cour assistée de Me Jean-Pierre
Source officiellePage 47 sur 141