. - Les I et II du présent article ne font pas obstacle au traitement automatisé d'analyse, à des fins d'affichage, de tri ou d'acheminement des correspondances, ou de détection de contenus non sollicités ou de programmes informatiques malveillants, du

Article R123-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 39

Code rural (nouveau)

réels obtenues en application des articles D. 127-1 et D. 127-2 ou, dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle, en application des dispositions du décret n° 2009-1193 du 7 octobre 2009 relatif au livre foncier et à son informatisation

Article L161-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 49 > 86

Code de la sécurité sociale

Le contenu, les modalités de délivrance et d'utilisation de ce moyen d'identification sont fixés par décret en Conseil d'Etat après avis de la Commission nationale informatique et libertés.

Article 242 ter B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 52

Code général des impôts

Elle est obligatoirement transmise à l'administration fiscale selon un procédé informatique.

Article 39 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 37 > 61

Code général des impôts, annexe II

Le prix “ Bower Award and Prize for Achievement in Science ” dans les domaines de la chimie, de l'ingénierie mécanique, des sciences cognitives et informatiques, des sciences de la terre et de l'environnement, de l'ingénierie électrique, des sciences

Article R5132-82

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 75

Code de la santé publique

Les personnes qui fabriquent, transforment ou divisent des stupéfiants sont tenues d'inscrire, au moment de l'opération et à la suite, sur le registre prévu à l'article R. 5132-81 ou d'enregistrer par le système informatique prévu au même article : 1

Article R231-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 24

Code de la sécurité intérieure

-Conformément à l'article 23 du règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 et aux articles 110 et 117 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 précitée, le droit d'opposition n'est pas applicable au système informatique national N-SIS.

Article L312-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 49

Code des impositions sur les biens et services

d'un réseau de chaleur ou de froid ou l'infrastructure respecte un indicateur chiffré sur un horizon pluriannuel en matière d'efficacité dans l'utilisation de la puissance, déterminé par décret en fonction de l'espace occupé par les équipements informatiques

Article R15-33-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 36 > 33

Code de procédure pénale

Ce protocole précise notamment : 1° Le ou les systèmes informatiques ou traitements automatisés de données à caractère personnel intéressés ; 2° La nature des données à caractère personnel susceptibles d'être mises à disposition ; 3° Les modalités selon

Article 1

—

de l'administration ; Adjoint au chef du bureau gestion immobilière de l'administration centrale à la sous-direction de l'immobilier du secrétariat général des ministères économiques et financiers ; Adjoint au chef du bureau infrastructures informatiques

Article Annexe art. 3, art. 4, art. 5, art. 6

—

territorial ; 8° De délibérer, sur le rapport annuel du directeur, sur le fonctionnement administratif et financier de l'organisme ; 9° De proposer aux organismes nationaux concernés tout développement ou renforcement important du potentiel des centres informatiques

LEGIARTI000025431028

—

Selon les demandes, il peut produire différents types de présentations tableaux, graphiques, cartes, plans... obtenus grâce à des requêtes, des calculs, des analyses réalisées avec des procédures informatiques préconstruites ou avec les progiciels SIG

Article Annexe I bis

—

. - Informatique - algorithmie Cette section se base sur le langage de programmation informatique Python. - types de base ; b) Représentation des nombres et analyse des algorithmes - recherche séquentielle dans un tableau unidimensionnel, dictionnaire

Article R5132-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 11 > 78

Code de la santé publique

Toute entrée et toute sortie de substances et de médicaments classés comme stupéfiants sont inscrites par les personnes mentionnées à l'article R. 5132-76 sur un registre ou enregistrée par un système informatique spécifique répondant aux conditions suivantes

Article 1

—

Strasbourg ; MJM graphic design Paris III Opérateur de prise de vues vidéo 323t 5 ans Institut national de l'audiovisuel (INA) III Gestionnaire réseaux et systèmes 326 5 ans AP formation III Technicien supérieur de maintenance informatique

Article 1

—

défense ― Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) III Régisseur son du spectacle vivant et de l'événementiel 323w 5 ans Institut technologique européen des métiers de la musique (ITEMM) III Gestionnaire en maintenance informatique

Article L38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 10

Livre des procédures fiscales

Lorsque l'occupant des lieux ou son représentant fait obstacle à l'accès aux pièces ou documents présents sur un support informatique, à leur lecture ou à leur saisie, mention en est portée au procès-verbal.

Article 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 86 > 10

Code des douanes

c) Lorsque l'occupant des lieux ou son représentant fait obstacle à l'accès aux pièces ou documents présents sur un support informatique, à leur lecture ou à leur saisie, mention en est portée au procès-verbal.

LEGIARTI000039792160

—

2021 Formation initiale sous statut d'apprenti 2018 2020-2021 Université d'Aix-Marseille* Public Enseignement supérieur Ingénieur diplômé de l'Ecole polytechnique universitaire de l'université d'Aix-Marseille, spécialité génie industriel et informatique

Article Annexe II

—

présentation orale suivie d'échanges avec les évaluateurs : -durant la présentation orale d'une durée de quinze minutes maximum, le candidat présente les actions de formation de formateurs qu'il a conduites en s'appuyant sur le support de présentation informatique

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