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1 241 résultats pour « chocolat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2300604_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

de secteur adaptateur USB, des câbles de chargeur de téléphone, des kits d’oreillette pour téléphone, un couteau de cuisine, des kits d’outils, un tuyau pour chicha, une pochette imperméable et du chocolat

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85370

Appel

7 mars 2001

7 mars 2001

s'intéresser, dans un rayon de 50 km au tour du point de vente à Saint Jean de Védas, directement ou indirectement en son nom ou par un tiers à toute entreprise de commerce boulangerie pâtisserie, chocolatier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85376

Appel

7 mars 2001

7 mars 2001

s'intéresser, dans un rayon de 50 km au tour du point de vente à Saint Jean de Védas, directement ou indirectement en son nom ou par un tiers à toute entreprise de commerce boulangerie pâtisserie, chocolatier

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300514_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

était dans l'impossibilité de travailler pour pallier l'absence de prise en charge adaptée de son fils, ils n'établissent pas, par la seule production d'un diplôme de CAP " pâtissier, confiseur, chocolatier

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0723JUD001226803

Admin. suprême

23 juillet 2009

23 juillet 2009

chanteur populaire Johnny Hallyday, l’une le représentant sur scène et les autres, à caractère publicitaire, vantant des produits pour lesquels il avait autorisé l’usage de son nom et de son image (chocolat

Source officielle
CA

Chambre 4-5

63ca41f79066fd7c90fc229b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

stocks, elle a pu constater la présence de nombreux produits dont la date limite de consommation (DLC) était dépassée depuis plus de 15 jours et même depuis plus de 8 mois : *8 bouteilles de sirop chocolat

Source officielle
CA

6e chambre

651fa5cfc601f08318991a41

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Vous auriez également dit à des jeunes 'que vous ne mangiez pas de chocolat parce que Dieu a dit que ce n'était pas bon pour les humains ».

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01492

Cassation

17 octobre 2018

17 octobre 2018

Selon Monsieur D*, Monsieur L* lui a dit « tu peux venir avec Paul B... et les deux chocolats si tu veux ».

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fde30949e4e350d961da61d

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

tartines, crêpes (alimentation), galettes ; nouilles, pâtes alimentaires ; semoule ; plats cuisinés à base de pâtes alimentaires, de riz, de céréales; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fd94b960431a233a061f782

Appel

3 mars 2020

3 mars 2020

pour le site de l'intimée, de la mention 'site officiel' relevé par le constat d'huissier du 10 février 2016, suit immédiatement le signe '[05].com'et précède 'Fleur et Chocolat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c23

Appel

4 décembre 2003

4 décembre 2003

numéraire, des bijoux, des bouteilles d'alcool, des cartes bancaires, une veste cuir, des documents administratifs, un billet de 20 $, un porte-monnaie, un portefeuille, un sac de sport, un ballotin de chocolats

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100158

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

ou en écrivant, du moins en marquant son affection d'une certaine manière, ce qu'elle n'a pas fait sinon en achetant plus de deux mois après la naissance un cadeau chez « Tartine et Chocolat

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

636ca6406c7633dcd15b3b58

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Or, M [H] atteste que, le 14 mars 2017, il a demandé à Mme [W] de venir dans la chambre froide pour constater qu'elle avait laissé le cuisinier faire un nombre trop important de mousses au chocolat blanc

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

69d89077cdc6046d47bb9b8f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

l'établissement que le masque n'a pas été systématiquement porté au cours de cette réunion, le salarié déclarant « je n'ai pas dit systématiquement, car parfois on boit du thé, du café ou l'on mange un carré de chocolat

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

69fd757ccdc6046d4703258d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[X] [U], gérant de notre client (société générale de [5]) en train de lui dérober 12 crèmes de marque Mixa, 27 tablettes de chocolat noir, 3 paquets d'épingles à linge, et 6 eaux de toilettes de la marque

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

61630b6442de3d260b993176

Appel

9 mars 2011

9 mars 2011

donné à bail, pour neuf ans à compter du 1er octobre 1999, à la société Confiserie biscuiterie de l'Essonne des locaux commerciaux situés [Adresse 1] destinés au commerce de confiserie, biscuiterie, chocolaterie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2e4

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

a attesté avoir ponctuellement remplacé Melle Auguereau rue d'Alesia et fait l'ouverture du magasin à 7 h 15 et fait cuire la deuxième fournée de viennoiserie, les premiers croissants et pains au chocolat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a96d

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

L'appelante ne peut se borner à affirmer que les commandes de chocolat auraient dû être passées avant le 09 février sans justifier des usages en la matière.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61609205db7ff645d856646f

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

représentée par la Selafa MJA, ès qualités de commissaire au plan et de mandataire judiciaire, des locaux à usage commercial en vue d'une activité de restauration haut de gamme, vente et fabrication de chocolats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SCI SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE TIRE LIGNEc/SARL CONFISERIE AUX TRESORS GOURMANDS

6253cdb7bd3db21cbdd9440a

Appel

10 juillet 2018

10 juillet 2018

Tire Ligne a donné à bail à la Sarl Confiserie aux Trésors Gourmands un local commercial de 26m² environ, une réserve de 6m² et des toilettes situés [...] affectés à l'activité de négoce de bonbons, chocolats

Source officielle