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1 499 résultats pour « Xavier Vincent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

NOUVEAU REFERES

68ed45f70da7cb996dc95cd4

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AXA FRANCE IARD, Organisme CPAM DE L’AUDE Composition : Xavier BAISLE, Président Clémence GARIN, Greffière APPEL N° du Ordonnance rectificative N° du ☒ Copie exécutoire délivrée à Me PONROUCH

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

642fb6a3cece1704f57477b2

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

W] épouse [Z], agissant en son nom et en qualité de représentant de sa fille mineure [X] [Z] née le 27 Novembre 1966 à [Localité 7] (75) [Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée de Me Xavier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d37a8dd1bc2605de4b4a49

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Plusieurs attestations viennent confirmer ces dysfonctionnements.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a42

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

Représenté par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0848 Assisté sur l'audience par Me Xavier LAYDEKER de la SCP LAYDEKER SAMMARCELLI, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a43

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

Représenté par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0848 Assisté sur l'audience par Me Xavier LAYDEKER de la SCP LAYDEKER SAMMARCELLI, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a47

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

Représenté par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0848 Assisté sur l'audience par Me Xavier LAYDEKER de la SCP LAYDEKER SAMMARCELLI, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a4d

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

Représenté par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0848 Assisté sur l'audience par Me Xavier LAYDEKER de la SCP LAYDEKER SAMMARCELLI, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10698

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

Xavier EE..., domicilié [...]                         , 70°/ à M. Jean-Michel FF..., domicilié [...]                             , 71°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100985

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

Il résulte de l'examen attentif des témoignages d'amis proches du couple (Monsieur Vincent G..., monsieur Xavier C..., madame Karine D..., monsieur Patrick E..., monsieur Dominique F..., madame Cécile

Source officielle
CA

3e chambre

5fdb21f30004ccb69415b4f9

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 14/14519 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Frédéric LE BONNOIS de la SELAS CABINET REMY LE BONNOIS Me Xavier

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162776ea2bc6369e8386ce0

Appel

5 février 2013

5 février 2013

exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 FEVRIER 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b872

Appel

20 février 2008

20 février 2008

Xavier SAVATIER, Président, Madame Catherine KAMIANECKI, Conseiller, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0dcfc25a97f0381f4fb6

Appel

20 janvier 2015

20 janvier 2015

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 JANVIER 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd8923a

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

régulièrement assignée à personne habilitée n'ayant pas constitué avoué 4 rue Victor hugo 35000 RENNES défaillante FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES 64 rue defrance 94682 VINCENNES

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6710aa42be64d7e510244ece

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

ALTRAN TECHNOLOGIES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés au siège, sis [Adresse 2] - [Localité 3] représentée par Me Vincent LOQUET, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION

Source officielle
CA

Chambre 3-1

67ee19756cff766e94e38a78

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

CATEQUIP Copie exécutoire délivrée le : 02 AVRIL 2025 à : Me Xavier PIETRA Me Maïlys LARMET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00704_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

François-Xavier de Miguel, président-assesseur, M. Vincent Thulard, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868d8

Appel

16 mai 2003

16 mai 2003

Helmut et d'UMLANDT Frida directeur général, Demeurant Fallstrasse 40 - MUNICH (ALLEMAGNE) PREVENU, LIBRE, APPELANT, NON COMPARANT, Représenté par Maître Kiril BOUGARTCHEV et Maître Philippe XAVIER-BENDER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd869bd

Appel

16 mai 2003

16 mai 2003

Helmut et d'UMLANDT Frida directeur général, Demeurant Fallstrasse 40 - MUNICH (ALLEMAGNE) PREVENU, LIBRE, APPELANT, NON COMPARANT, Représenté par Maître Kiril BOUGARTCHEV et Maître Philippe XAVIER-BENDER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869be

Appel

16 mai 2003

16 mai 2003

Helmut et d'UMLANDT Frida directeur général, Demeurant Fallstrasse 40 - MUNICH (ALLEMAGNE) PREVENU, LIBRE, APPELANT, NON COMPARANT, Représenté par Maître Kiril BOUGARTCHEV et Maître Philippe XAVIER-BENDER

Source officielle

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Journal officiel
Créations

PROD'HOMME, Vincent Xavier

SIREN 108520222Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

21/08/2026

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Créations

CUINIER, Francois-Xavier, Vincent

SIREN 343418760Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

29/07/2026

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Dépôts des comptes

La Manufacture, notaires, ayant pour associés Xavier BRUNET, Vincent MORATI, Aude MARTIN-BOUVIER, Florent BILLET, Damien BRECVILLE, et Xavier AMAR.

SIREN 327797551Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

15/05/2026

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Radiations

CAILLY, Xavier, Vincent

SIREN 905363123Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

17/04/2026

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Procédures collectives

XAVIER, Vincent

Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire, désignant, liquidateur SELARL Philae 23 Rue de Margaux 33000 Bordeaux.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

05/04/2026

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