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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 3
61639401ec3936ac10a09f53
19 octobre 2010
19 octobre 2010
PARIS, toque : E 1615 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 mai 2010, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Elisabeth PANTHOU-RENARD, présidente Madame Michèle
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d55
6 septembre 2006
6 septembre 2006
Cour : Jugement du 28 NOVEMBRE 2005 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE SETE, No RG04/333APPELANTE :Madame Françoise X... épouse A...14 Grand Rue Mario Roustan34200 SETEReprésentant : Me COCHERIL substituant Me Michèle
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdc1
27 mai 2008
27 mai 2008
Michel ROYET, Conseiller GREFFIER : Melle Valérie ROBIN, Greffier lors de l'appel de la cause et du prononcé DEBATS : A l'audience de conseiller rapporteur du 29 avril 2008, en application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e74
10 décembre 2007
10 décembre 2007
Michel Y...(Délégué syndical ouvrier) muni de pouvoirs INTIMEE : La S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b9
13 mars 2008
13 mars 2008
LOISIRS 14 175 Rue Saint Pierre et Miquelon 50400 YQUELON prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP TERRADE DARTOIS, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Michel ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac7b
6 février 2008
6 février 2008
AVIGNON; APPELANTE : Association INTER PRODUCTION FORMATION prise en la personne de son représentant légal ZI de la Gandonne - 39 rue Garbiero 13300 SALON DE PROVENCE Représentant : Me Laurent .RIQUELME
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00460
2 mars 2011
2 mars 2011
secrétaire de Monsieur A..., en charge de la direction industrielle ATAIS ; que de 1992 à 1997, elle a assumé le secrétariat de la direction sociale du secteur commun de l'hébergement avec à sa tête Michelle
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21975_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Tesseyre
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2401560_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Les requérants soutiennent qu'ils risquent de subir des persécutions par les membres des familles des policiers placés sous le commandement de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2304103_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
précontractuels de rechercher si l'entreprise qui le saisit se prévaut de manquements qui, eu égard à leur portée et au stade de la procédure auquel ils se rapportent, sont susceptibles de l'avoir lésée ou risquent
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0709DEC003933198
9 juillet 2002
9 juillet 2002
procédure disciplinaire doit se dérouler devant les tribunaux de discipline, lesquels peuvent, à l’issue de la procédure, le condamner à des sanctions disciplinaires dont la plus sévère est l’arrêt de rigueur
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0709DEC003933798
9 juillet 2002
9 juillet 2002
procédure disciplinaire doit se dérouler devant les tribunaux de discipline, lesquels peuvent, à l’issue de la procédure, le condamner à des sanctions disciplinaires dont la plus sévère est l’arrêt de rigueur
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0905DEC004455998
5 septembre 2002
5 septembre 2002
Il est représenté devant la Cour par M e Jean-Marc Husson, avocat à Huy, et M e Michel Saint ‑ Remi, avocat à Flémalle.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0902DEC003342096
2 septembre 2003
2 septembre 2003
Invoquant l’article 8 de la Convention, les requérants İbrahim Kaya et İbrahim Kaya soutiennent qu’ils n’ont pu procéder aux obsèques de leur proche dans le respect des rituels.
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL21156_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me Benayoun, représentant Mme A et les observations de Me Montazeau, représentant
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL21192_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Thierry Teulière, premier conseiller, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - les observations de Me Benayoun, représentant Mme A et les observations de Me Montazeau, représentant
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:1213JUD000367504
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Daniel et Michel Leplanche, M. et M me Bernard et Régine Larbaour, M. et M me Jacques et Claudine Lelièvre, M. Charles Loisy, M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1006JUD003282009
6 octobre 2011
6 octobre 2011
En l’affaire Vellutini et Michel c.
Source officielleChambre Commerciale
64ae4aeba1775905dba3bb78
6 juillet 2023
6 juillet 2023
N° RG 20/01482 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KNJZ C4 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE la SCP MICHEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162a31d36ab09eb9a2fd79a
22 mars 2013
22 mars 2013
] & ASSOCIES a organisé une importante vente d'art moderne à l'Hôtel Drouot, - au catalogue de la vente figure sous le numéro 171 en page 76 la pièce : « Alberto GIACOMETTI (1901-1966) pour Jean-Michel
Source officiellePage 46 sur 55
GAIA CREATION, ENTRETIEN, RIQUET, Nicolas, Claude, Michel
15/10/2014
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SELAS GRANDE PHARMACIE RIQUET, ILLOUZ CHALOM CHARLES EPOUX DE MME CHECOURY MICHELE, GRANDE PHARMACIE RIQUET
24/12/2013
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