La société Axa a adressé un courrier reçu le 3 avril 2026 aux termes duquel elle s’en remet à la décision du tribunal.

que deux dimanches par an ont été assurés, que cette note constitue un engagement unilatéral de l'employeur, que ce repos constitue pour les salariés un avantage dont ils doivent bénéficier et qui ne remet

retient que si la Cour de Cassation a mis hors de cause la CRAMA sur sa demande, elle a cassé l'arrêt rendu par la première cour d'appel en toutes ses dispositions, et que cette cassation intégrale remet

relevé que, selon l'article L. 211-2 du code des procédures civiles d'exécution, la survenance d'un jugement d'une procédure de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne remet

Erwann, en date du 10 juin 2013, à 8 heures 33 et dont l'objet est « Synthèse de notre rendez-vous du ... », indiquait « Notre quotidien, retirer des produits, remonter prix/stocks des produits pour être

Suivant le courrier recommandé des époux [Q] du 3 décembre 2024 que divers meubles n'ont pas été remontés : « billard non remonté (...) ; armoires non remontées (...), flipper non monté à l'emplacement

au niveau de la plaie de la cuisse gauche, elle émettait l'hypothèse que le coup avait été porté, alors que le blouson se trouvait au niveau des hanches, le pantalon et le caleçon, qui auraient été remontés

ce que la chambre de l'instruction soit saisie d'une demande exceptionnelle de prolongation de la détention provisoire pour une période de six mois ; qu'en l'espèce l'arrêt de mise en accusation ne remonte

photographies de l'enfant âgé de moins de quatre ans, alors que celui-ci donnait des coups de pied à son père, avant de le ramener avec eux ; qu'au lieu d'être préparé par la mère, l'enfant avait été remonté

, enfin, commet une faute le plongeur qui, évoluant dans une zone ouverte à la navigation, au lieu de signaler sa présence à l'approche d'une embarcation à moteur, décide de rester sous l'eau pour remonter

déclarations de Mohamed Y..., lequel a affirmé qu'au cours de l'été 1993, il se souvenait que Z... avait descendu de l'héroïne jusqu'à Lyon pour un certain Momo mais que celui-ci étant absent, il était remonté

clôture de leur procès-verbal, les gendarmes ont pu considérer qu'Abdelkader Y... s'était sûrement décroché le temps de demander du matériel au personnel qui se trouvait au sol et que lorsqu'il a voulu remonter

nature à porter atteinte à l'autorité morale de la personne visée, à diminuer le respect dû à sa fonction et à le gêner dans sa mission; que l'arrêt constate que les parties civiles, et tout particuli rement

sabot dont l'extrémité était revêtue d'un fer, que cette blessure lui a causé une plaie profonde du scalp mettant le crâne à nu au-dessus du front et l'a fait saigner avec abondance, qu'après être remonté

pour 1996 ; que pour l'année 1995, l'actif circulant était inférieur au passif exigible ; que pour 1994, le bilan de la société fait apparaître une perte de 176 641 francs ; qu'il y a lieu de faire remonter

cannabis dans le coffre du véhicule ; que Karim Z... avait précisé qu'il avait été chargé de descendre ce véhicule, qu'il savait maquillé, jusqu'à Malaga en Espagne ; qu'on lui avait demandé de le remonter

l'appareil vendu ne pouvait pas fonctionner puisqu'il n'était pas relié à une ligne téléphonique ; le 17 mars 2000 Victor Y... recevait la visite d'un autre démarcheur, Alain X..., auquel il demandait de remonter

plage horaire pendant laquelle il a été seul avec la stagiaire, sans être beaucoup dérangé et loin des regards ; qu'en effet, Gaëlle Z..., employée à la Banque Populaire, a déclaré qu'elle était remontée