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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2503000_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
B est atteint d'un cancer du poumon métastasique, d'une tuberculose pulmonaire résistante et d'une embolie pulmonaire qui impliquent un traitement médical aux effets secondaires importants et contre-indiquent
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616246beaf0a1de0eb1b648e
13 août 2014
13 août 2014
Ces éléments sont suffisants au regard du lien connu entre le cancer des poumons et l'amiante et du caractère fréquemment et rapidement fatal de cette pathologie, les allégations de l'employeur sur la
Source officielle14e Chambre
6162b61f47859723647203fd
26 mars 2013
26 mars 2013
salaire minimum légal en vigueur à la date de consolidation' ; Attendu qu'en l'espèce, la pathologie de Monsieur [B] a été diagnostiquée le 14 mai 2008 ; qu'il s'agissait d'un adénocarcinome du poumon
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85569
12 avril 2001
12 avril 2001
une fibrose dénommée asbestose, aux effets analogues voire plus redoutables encore que la silicose, mais qu'en outre il entraîne à plus long terme l'apparition de cancers des voies respiratoires, du poumon
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd86093
5 juin 2002
5 juin 2002
atmosphère fermé et se révèlent particulièrement dangereuses lorsqu'elles sont inhalées puisqu'elles peuvent provoquer des fibroses pulmonaires ou asbestoses, des atteintes pleurales , des cancers du poumon
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d048
18 décembre 2008
18 décembre 2008
reconnaissance de la maladie professionnelle de ce dernier, il est constant qu'une déclaration de maladie professionnelle a été établie le 07 février 2005 pour un cancer de la vessie avec métastases aux poumons
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e1a6
8 juin 2011
8 juin 2011
oclusif en rapport avec son néo colique et que le décès est survenu dans un tableau de collapsus et d'anurée ; Que le Docteur L...a précisé dans son certificat du 21 octobre 2004 que " les clichés du poumon
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200553
5 avril 2012
5 avril 2012
pièces, figuraient l'avis du médecin-conseil de la caisse, en date du 4 avril 2007 ; que cet avis mentionne que l'affection avait pour nature un cancer broncho-pulmonaire primitif droit, métastasé au poumon
Source officielle6ème Chambre
DTA_2005843_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
C, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un
Source officielle2ème chambre
DTA_2003754_20221226
26 décembre 2022
26 décembre 2022
amélioration de son état de santé puis une dégradation progressive jusqu'au 28 juillet 2014, date de son décès à l'hôpital où elle a été admise en urgence dans le coma à la suite d'un œdème aigu du poumon
Source officielle6ème Chambre
DTA_2002157_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
B, estimant que son espérance de vie a été diminuée notablement du fait de l'absorption par ses poumons de poussières d'amiante pendant ses années d'activité professionnelle, soutient vivre dans un
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_1903285_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
carte mobilité inclusion mention stationnement en raison, d'une part, de son isolement géographique et, d'autre part, en raison de son état santé, il souffre d'une maladie affectant son cœur et ses poumons
Source officielle1ère Chambre
DTA_1904841_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
B qui a, du fait de son exposition aux rayonnement ionisants, effectivement développé un cancer du poumon, ne saurait solliciter l'indemnisation d'un préjudice d'anxiété post consolidation, dès lors que
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT03956_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
été engagés durant l'année et des fiches de poste concernant les différents chefs de service, suite à cette réorganisation du Centre Technique Municipal, ont été proposées ; concernant le projet de poumon
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA01023_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
l'article L. 151-23 du code de l'urbanisme " vise à préserver les espaces verts urbains et les espaces verts des lotissements ou de grandes propriétés afin de () préserver des espaces de respiration (" poumons
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02734_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la décision attaquée a été prise sans examen de sa situation personnelle, alors notamment qu'il a indiqué être atteint d'un cancer du poumon
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03371_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
rapport de présentation, tirés de l'absence de besoin d'implanter des équipements publics dans cette zone, des qualités arboricole et forestière du site et de la circonstance qu'il constitue le dernier poumon
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00748_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
l'objet d'aucun traitement ; le projet n'est pas compatible avec les objectifs de l'orientation d'aménagement et de programmation Pasteur, dont l'enjeu principal est la préservation des cœurs d'îlots en poumon
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2205241_20220817
17 août 2022
17 août 2022
I soutient que son maintien sur le territoire français est justifié par l'état de santé de sa mère, cette dernière souffrant d'un cancer du poumon qui se serait récemment aggravé et qui rend nécessaire
Source officielle2ème chambre
DTA_2102956_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
voisinage " qui prévoit de " Réduire la consommation de terres agricoles " et une orientation n° 3 tendant à " Préserver et valoriser la palette paysagère de l'Aunis Atlantique, véritable " poumon
Source officiellePage 46 sur 85