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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00486
15 mars 2017
15 mars 2017
[L] est « souvent posté en salle ou au buffet où l'on sert le poisson, le poulet et les galettes.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616307f65a67331bacec3c13
10 mai 2012
10 mai 2012
. *** FAITS CONSTANTS ET PROCÉDURE La SAS Le Lacydon est une société exerçant sous l'enseigne ' Chez Marius et Janette', qui est un restaurant de poissons de prestige au sein du Triangle d'or
Source officielle4ème chambre
DTA_1904310_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
du centre hospitalier de l'agglomération montargoise le versement à Me Greffard-Poisson de la somme de 1 500 euros. 23.
Source officiellecr
6079a8219ba5988459c4bd9a
21 juin 1984
21 juin 1984
2° UTILISE UN ENGIN DE PECHE PROHIBE PAR L'ARRETE DU MINISTRE DE LA MER n° 808 DU 15 MARS 1982, INFRACTION REPRIMEE PAR L'ARTICLE 7-1 DU DECRET DU 9 JANVIER 1852 ; 3° PECHE ET CONSERVE A BORD DU POISSON
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:488335.20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
affaires maritimes de la pêche et de l'aquaculture portant objection à la résolution 23/02 de la Commission des thons de l'océan indien relative à la gestion des dispositifs dérivants de concentration de poissons
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2500794_20260206
6 février 2026
6 février 2026
laquelle le Comité Régional des Pêches Maritimes et des Elevages Marins de Nouvelle-Aquitaine (CRPMEM NA) a rejeté sa demande d’attribution d’une licence CMEA (commission pour le milieu estuarien et les poissons
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105618_20231002
2 octobre 2023
2 octobre 2023
tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 décembre 2020 par laquelle le Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Bretagne (CRPMEM) a refusé de lui accorder une licence " filet à poissons
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7b2
8 novembre 2007
8 novembre 2007
La C.R.A.M.A. a accordé à la SARL POIRSON-PISCINES, représentée par son gérant Monsieur X..., différents prêts et un concours dans les conditions suivantes : par acte notarié du 30 décembre 1999 un
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200495_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
respecte pas le dispositif des ordonnances du jugé des référés du tribunal administratif de Pau n° 2100681 et n° 2100705 ; en toute hypothèse l'autorisation de pratiques de pêche extractive d'espèces de poissons
Source officielleRéférés civils
668c2bda894f7f4d2e09f6f9
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Le 11 janvier 2024 le gérant a accepté, dans l’attente de la régularisation d’un bail avec la Carrosserie de la Pouponnière.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2100501_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
financière d'investissement du Vivarais (SOFIVA), représentée par Me Courrech, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 novembre 2020 par lequel la maire d'Aubenas a accordé à société de Ponson
Source officiellecr
ès avoir prononcé des condamnations pénalesc/Poulain
61372570cd5801467741dc07
27 mars 1996
27 mars 1996
des consorts D...", rejetant ainsi implicitement la demande de restitution d'une toile de Moillon "prunes et figues", d'une tapisserie du 17ème siècle et d'un tableau de Carpentier "la marchande de poissons
Source officielle10ème chambre
DTA_2203793_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
Vu les procédures suivantes : I- Par une requête et des mémoires, enregistrés les 24 mars, 14 avril et 23 septembre 2022 sous le n°2203793, Mme I B et Mme G J C A, représentées par Me Greffard-Poisson
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b21a
19 février 2007
19 février 2007
était préparée avec des poissons non éviscérés et que les conditions de préparation de cette soupe (pas de stérilisation mais une pasteurisation avec chauffage à 90o) " laissaient subsister des spores
Source officielle2ème chambre
DTA_2200979_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
En cinquième lieu, les circonstances selon lesquelles l'additif E124 aurait successivement été autorisé par un arrêté du 3 août 2003 pour les poissons d'ornement, par la directive 70/524/CEE du 23 novembre
Source officiellesoc
6079b2099ba5988459c556a3
8 mai 1974
8 mai 1974
ARRET N° 2 SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1184 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE ENONCE QUE POESSON AVAIT ETE ENGAGE COMME DIRECTEUR DE L'HOTEL MAHARABA A NOUAKCHOTT (MAURITANIE), PAR LA SOCIETE
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2103095_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Une mise en demeure de défendre a été adressée au maire de la commune de Carcen-Ponson le 9 mai 2022.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110857
24 novembre 2021
24 novembre 2021
[X] pouvait être écarté, dès lors que le poussoir défaillant ne figurait pas au nombre de ceux sur lesquels le garagiste était précédemment intervenu, que rien ne permettait de retenir que le poussoir
Source officielle6ème Chambre
DTA_1904387_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
des eaux comme jouant le rôle de réservoir biologique nécessaire au maintien ou à l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau d'un bassin versant ou dans lesquels une protection complète des poissons
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C110539
16 novembre 2016
16 novembre 2016
[C] [V], domicilié [Adresse 2], 10°/ à la société [V], société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], 11°/ à la société Poisson, Gaillard, Serougne, société civile professionnelle
Source officiellePage 46 sur 788