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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e554
23 novembre 2010
23 novembre 2010
pour disposer des marges utiles pour une pose à livre ouvert ; attendu que l'expert mentionne les mesures des plaques de longueur insuffisante, ce qui explique la difficulté à laquelle s'est heurté le poseur
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e797
27 octobre 2011
27 octobre 2011
(le vendeur et poseur de la cuisine) non seulement n'est pas régulière en la forme, mais fait en outre apparaître que le meuble n'a été reçu par le "cuisiniste" que début Mai 2009 (étant rappelé que la
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93777
21 novembre 2016
21 novembre 2016
expose qu'il est intervenu sur le chantier litigieux à la demande de son employeur en sa qualité d'artisan pour prêter main forte à l'équipe en place et qu'il a oeuvré en tant que monteur d'échafaudage, poseur
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201658
10 décembre 2015
10 décembre 2015
X..., employé par la société Chadis en qualité de poseur de cuisines, a été victime, dans le cadre de son activité professionnelle, d'une agression commise par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02062
27 novembre 2013
27 novembre 2013
X... engagé le 3 janvier 2005 en qualité de poseur par M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300120
28 janvier 2014
28 janvier 2014
complète et la formation d'une nappe temporaire avec une charge suffisante pour permettre des écoulements d'eau liquide à travers les discontinuités de la maçonnerie ancienne dont les matériaux sont poreux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01059
28 mai 2014
28 mai 2014
X..., engagé une première fois par la société Legoupil en qualité de poseur de plafonds en novembre 2002, a été licencié le 26 novembre 2003 pour inaptitude et impossibilité de reclassement ; qu'ayant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00201
18 janvier 2012
18 janvier 2012
X..., engagé le 16 mai 1984 en qualité de poseur par M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101168
24 octobre 2012
24 octobre 2012
En février 2005, il a été embauché en qualité de poseur climatiseur par le gérant de la société MGM qui n'était autre que le neveu de son épouse, cette dernière étant elle-même recrutée dans cette entreprise
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00764
14 avril 2010
14 avril 2010
X... a été engagé par la société Soremir à compter du 1er octobre 1974, en qualité de miroitier-poseur ; que placé en arrêt de travail pour maladie par le médecin du travail, et à l'issue de deux visites
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300335
10 mars 2009
10 mars 2009
personnellement subi par le copropriétaire ; qu'après avoir relevé que « le jointoiment des éléments préfabriqués de corniche s'est avéré nécessiter certains colmatages qui ont été faits au mortier poreux
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR04138
29 juin 2010
29 juin 2010
aujourd'hui définitives à leur encontre, qu'il reste à la cour à apprécier la responsabilité pénale de la SARL AB Fenêtres, de son gérant et de son préposé ; que les fautes avérées du fabricant et du poseur
Source officiellecomm
61372121cd580146773f1352
13 février 1990
13 février 1990
fusion sur la face externe de l'anneau de fixation et que sont exposées les conséquences de cette position en précisant que l'anneau de fixation, étant formé d'une feuille en matière plastique non poreuse
Source officielleciv3
6137240acd5801467741177a
4 décembre 2002
4 décembre 2002
selon laquelle les carreaux pleinement vitrifiés nécessitent l'emploi de colles enrichies pour fiabiliser leur adhérence et qu'il résulte de ces éléments qu'aucune faute ne saurait être imputée au poseur
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105556_20240214
14 février 2024
14 février 2024
. / Sont notamment interdits dans les espaces en pleine terre : / - Les voiries, à l'exception des sentes piétonnes à revêtement poreux ; / - l'emprise des bandes d'accès ou des servitudes de passage ;
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00075_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
de quatre années, de son mariage au mois de juin 2021 avec une ressortissante algérienne, titulaire d'une carte de résident de dix ans, ainsi que d'une promesse d'embauche en qualité de technicien poseur
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01972_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
A est titulaire d'une promesse d'embauche en qualité de poseur de panneaux solaires et que son épouse est investie dans diverses actions bénévoles et ateliers, le refus de titre de séjour qui lui a été
Source officielle9ème chambre
DTA_2316070_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
B a été embauché, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée, à compter d'une date prévisionnelle fixée au 4 septembre 2023, pour occuper un poste de charpentier poseur au sein de l'entreprise APR
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402921_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
B ayant un contrat à durée indéterminée comme technicien aide poseur depuis septembre 2024.
Source officielle6ème chambre
DTA_2407695_20250224
24 février 2025
24 février 2025
C travaille, en qualité de menuisier poseur, depuis le 3 mars 2003 pour la société J. C.
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