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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6137256dcd5801467741da3b
5 mars 1996
5 mars 1996
lit et levée verticalement jusqu'à hauteur de son cou, qu'elle s'était mise brusquement à pleurer; qu'il a expliqué qu'alors il avait "attrapé les bras et les jambes de l'enfant et l'avait faite pivoter
Source officiellecr
6137269acd58014677426efb
30 janvier 2007
30 janvier 2007
Julie X..., l'essentiel des débris étant dans ce même couloir de circulation et l'expert commis par les époux X... indiquant : "le véhicule Peugeot 205 quant à lui a tendance à reculer mais aussi à pivoter
Source officielleService des référés
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30 janvier 2024
30 janvier 2024
au-dessus du 4 ème étage ainsi qu’un décollement du revêtement en partie haute du mur pignon en angle de façade; que le taux d’humidité de son appartement est aujourd’hui de 100 % de sorte qu’elle été
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2516013_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
C..., représenté par Me Pigot, demande au juge des référés : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301195
12 octobre 2011
12 octobre 2011
, débat et surplombe sur l'immeuble vendu ; la fenêtre du même bâtiment à l'étage, en pignon, surplombe l'immeuble vendu.
Source officielleciv3
60794be59ba5988459c4430f
19 février 1980
19 février 1980
SUIVENT EN QUELQUES MAINS QU'ILS PASSENT JUSQU'A LA DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION ; ATTENDU QUE POUR DEBOUTER L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTEE (ZAC) DU VAL DES QUATRE PIGNONS
Source officielleciv3
60794c829ba5988459c45ae6
24 juin 1992
24 juin 1992
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 avril 1990), qu'à la suite de l'effondrement, le 24 février 1986, du mur pignon de sa maison au cours de travaux de fouille exécutés préalablement
Source officielleciv3
61372140cd580146773f240f
30 mai 1990
30 mai 1990
publics (SMABTP), étant chargée du gros oeuvre et la société Thuin, assurée auprès de la société Groupe d'assurance nationale incendie accident (GAN), devant réaliser la charpente ; que trois murs pignon
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301423
17 décembre 2015
17 décembre 2015
A..., intervenu en qualité de géomètre-expert, lorsque la maison des consorts Z... a été édifiée dans les années 50, son mur pignon ouest a été accolé au mur pignon est de la maison implantée sur la parcelle
Source officielleciv3
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23 novembre 1977
23 novembre 1977
: VU L'ARTICLE 1715 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE LA PREUVE DE L'EXECUTION D'UN BAIL RURAL, FAIT SANS ECRIT, PEUT ETRE ADMINISTREE PAR TOUS MOYENS; ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE PINOT
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101505
18 décembre 2014
18 décembre 2014
X... avait contracté sur le site internet « ebay. fr » avec un certain « pierrot 92220 », se trouvant être M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
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24 avril 2013
24 avril 2013
La commune des Lilas a en 1932, fait édifier sur la parcelle voisine une école, dont le mur de clôture rectiligne et d'un seul tenant, a été construit après démolition du mur pignon du bâtiment C, sur
Source officielleChambre Civile
668e2564fcf93851fdd64753
9 juillet 2024
9 juillet 2024
L'expert a constaté que la couverture actuelle du porche repose sur des pannes existantes enchâssées dans le mur pignon de M.
Source officielle4e Chambre B
6162da6ddda066944ee0e833
21 novembre 2011
21 novembre 2011
[D] a notamment conclu en ces termes : « ' la limite commune (') est partie du pignon est de l'immeuble (LA LUGIERE) depuis l'angle nord-est du pilier nord A jusqu'à 80 cm au sud de l'angle nord-est
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
63c256680bfda47c90075ef7
13 janvier 2023
13 janvier 2023
, Président chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie PIGNON, Présidente, Madame Elisabeth FABRY, Conseiller, Madame
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310371
30 juin 2021
30 juin 2021
de la résidence, possédé depuis plus de dix ans comme partie commune, aux motifs que « la seule circonstance que le mur pignon de la résidence a été édifié sur la zone mitoyenne sans que le permis de
Source officielle1re chambre 2e section
64364d7d29c3df04f589a684
11 avril 2023
11 avril 2023
L'appelante relève que les ouvertures en pavés de verre sur le pignon arrière mesurent 39.5 cm de large sur 37 cm de haut.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00740
12 juillet 2016
12 juillet 2016
Remeniéras, conseiller, les observations de la SCP Bénabent et Jéhannin, avocat de la société Tam Linhas Aereas, de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société Airbus, de la société Airbus North America
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01498
12 décembre 2023
12 décembre 2023
[E] [O], président de l'aéro-club, a piloté l'avion jusqu'à un atelier où une réparation provisoire a été réalisée par M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300910
7 novembre 2019
7 novembre 2019
confié la réalisation d'études géotechniques à la société Simecsol, devenue Arcadis ESG (la société Arcadis), assurée auprès de la société Axa France IARD (la société Axa) ; qu'est intervenue la société Pingat
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