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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2307428_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1re Chambre A
616258fba2370d151415ac41
11 février 2014
11 février 2014
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9d9
21 mars 2011
21 mars 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9abd3db21cbdd8dddc
9 mai 2011
9 mai 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.
Source officielle3ème chambre
DTA_2400016_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Délibéré après l’audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, vice-présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2400056_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Délibéré après l'audience du 16 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2409893_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.
Source officielleREFERES 1ère Section
6615831cdb5098996d5a438c
8 avril 2024
8 avril 2024
Par Marine LACROIX, Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2514081_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 26 novembre 2025, la commune de Belleville-en-Beaujolais, représentée par Me Lacroix, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise
Source officielle3ème chambre
DTA_2309889_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mars 2025. Le président, rapporteur, A.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300973_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1re Chambre A
6162e4f27797cdb2f7583cd9
25 septembre 2012
25 septembre 2012
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Anne VIDAL, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-157452
31 août 2015
31 août 2015
sCB9E0544 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } Communiquée le 31 août 2015 CINQUIÈME SECTION Requête n o 41519/12 Michel LACROIX
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9086c
28 juin 2013
28 juin 2013
.-87000 LIMOGES représentée par Me COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES, Me DESFARGES-LACROIX, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO § Oo = =--
Source officielle3ème chambre
DTA_2107401_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Délibéré après l'audience du 2 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Michel, vice-présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2309608_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Vu les pièces des dossiers.
Source officielle3ème chambre
DTA_2309609_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Vu les pièces des dossiers.
Source officielle3ème chambre
DTA_2309622_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Vu les pièces des dossiers.
Source officielle3ème chambre
DTA_2309623_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Vu les pièces des dossiers.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2402383_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général de la propriété des personnes publiques ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.
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