Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
63660b84bb0cef7f74279372
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Raoul CARBONARO, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Raoul CARBONARO, Président de chambre M.
Source officielle11ème chambre
DTA_2407929_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA02950_20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative.
Source officielle4ème chambre
DTA_2210045_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 17 octobre 2022, le 12 avril 2023 et le 18 mai 2023, la SCCV Les O'de Rives, représentée par Me Raoul, demande au tribunal :
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2529746_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle11ème chambre
DTA_2408761_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301704_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Elle soutient que : - le groupe hospitalier a commis une faute, de nature à engager sa responsabilité, lors de la prise en charge de Mme A...
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6360caa03c369c7f74997051
28 octobre 2022
28 octobre 2022
CARBONARO, Président de chambre et Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller, chargés du rapport.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6360caa03c369c7f74997053
28 octobre 2022
28 octobre 2022
CARBONARO, Président de chambre et Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller, chargés du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5fe
27 avril 2012
27 avril 2012
Les pièces produites permettent d'établir que Mme X... a pour seules ressources une pension de retraite s'élevant à 588 euros par mois en 2009. M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2302418_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 avril 2023 et le 2 mai 2023, la société ORRI, représentée par Me Raoul, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2505359_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
de l'Etat le versement à adèle C la somme de 1 650 euros à titre de provision ; 4°) de mettre à la charge de l'Etat le versement de la somme de 1 500 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du
Source officielle11ème chambre
DTA_2403119_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Vu les pièces du dossier.
Source officielle11ème chambre
DTA_2404849_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Vu les pièces du dossier.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454846.20220615
15 juin 2022
15 juin 2022
En dernier lieu, il ressort des pièces du dossier, notamment du dernier rapport d'expertise, que M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68008c8aecbbb650faffb0a7
16 avril 2025
16 avril 2025
et de décision : B N° RG 25/02092 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLFET Décision déférée : ordonnance rendue le 13 avril 2025, à 16h25, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Raoul
Source officielle11ème chambre
DTA_2405744_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Vu les pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029902816
15 décembre 2014
15 décembre 2014
sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 27 février et 29 mai 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le centre hospitalier d'Avignon, dont le siège est 305, rue Raoul
Source officielle5ème chambre
DTA_2104205_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Le 2 juillet 2020, les services de police ont procédé au contrôle d'un chantier de réhabilitation situé du 6 au 20 rue Raoul Dautry à Cormeilles-en-Parisis.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
662c94f9b787c4000862f65f
26 avril 2024
26 avril 2024
Elle dépose alors les pièces et conclusions qu'elle entendait faire valoir.
Source officiellePage 46 sur 89