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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d5f
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Philippe X...
Source officielle2ème Chambre civile
68658a1e72b7e1b6bf1de075
2 juillet 2025
2 juillet 2025
°25/416 Du 02 Juillet 2025 2ème Chambre civile N° RG 24/03075 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P5EQ Grosse délivrée à expédition délivrée à: Maître [M] [T] Me Virginia RICORDEAU Maître Philippe
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162678612fe6a3e85a6c844
28 novembre 2013
28 novembre 2013
CP/KH APPELANTE SCI G.M.D.P prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Philippe
Source officielleChambre Premier Président
62f49bdd5d4cce05d414182c
10 août 2022
10 août 2022
ORDONNANCE N° 30 DOSSIER N° RG 22/00027 N° Portalis DBVQ-V-B7G-FGLN-16 [N] [P] c/ 1) [H] [Z] 2) SCP PHILIPPE ANGEL - [V] [D] - SYLVIE DUVAL, liquidateur judiciaire de la société [Z
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201401
11 septembre 2014
11 septembre 2014
Z..., et Mme Isabelle Z..., soeur de Philippe Z..., ont assigné Mme A..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92ce8
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Philippe Y...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200367
6 mars 2014
6 mars 2014
, Heipua et Heitare Teariki et à la CPS par l'assureur de Olivier Y... ; AUX MOTIFS QU'il résulte de l'audition de Philippe X... qu'après s'être arrêté au stop à l'intersection de l'avenue du régent
Source officielleRéférés
64af98dd049d5c05db17312c
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Manuel DE ABREU de l'AARPI DE ABREU - GUILLEMINOT- PHILIPPE, avocat au barreau de Valenciennes substitué par Me Geoffrey BAJARD MINISTERE PUBLIC : M.
Source officielleAUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5
69f9eb07cdc6046d47a9fa15
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Chambre C2 Références : 2024 003502 ENTRE : La société [A], société à responsabilité limitée immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 409 844 511 [Adresse 3] Représentée par Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8692f
28 mai 2003
28 mai 2003
qualité au siège 4, Rue Sallefranque 47208 MARMANDE CEDEX représentée par Me Jean Michel BURG, avoué INTIME D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0fe
31 mars 2008
31 mars 2008
Jean Philippe, parents appelants ... du Palais 86600 COULOMBIERS Comparants, assistés par Maître D... substituant Maître E..., avocat au barreau de POITIERS DIRECTION DE LA SOLIDARITE DEPARTEMENTALE
Source officiellecr
613724f6cd58014677419d08
13 juin 1988
13 juin 1988
de Justice, à PARIS, le treize juin mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller TACCHELLA, les observations de la société civile professionnelle Philippe
Source officielleChambre 1-3
64a7af6d3bcaf505db696350
6 juillet 2023
6 juillet 2023
CALYPSO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henry BOUCHARA Me Philippe RAFFAELLI Décision déférée à la Cour : Ordonnance du conseiller de la mise en état de
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f177
22 février 2012
22 février 2012
JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Philippe ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Syndicat des copropriétaires CENTRE COMMERCIAL RESIDENCE DES ÎLES Pris en la personne de son syndic
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2a2
7 mars 2012
7 mars 2012
L HABITAT CONSEIL SERVICE-HCS- Prise en la personne de son représentant légal en exercice 19, Boulevard Paoli 20200 BASTIA assistée de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA
Source officielle5e chambre Pole social
62ce63a59a20ce9fcf1268dc
12 juillet 2022
12 juillet 2022
COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 12 JUILLET 2022 APPELANT : Monsieur [X] [L] [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Philippe
Source officielle4e chambre civile
6260f8e16d9e13277d6e37c5
20 avril 2022
20 avril 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.
Source officielle4e chambre civile
6350e4d042150aadff23db18
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6350e50542150aadff23dc86
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Philippe MICHEL, président de chambre, chargé du rapport.
Source officielle4e chambre civile
635a21bac549ea05a7cd2cf2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M.
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