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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
J.L.D. - HO
67f818f2cf40727a0043f8b0
10 avril 2025
10 avril 2025
GENOT, greffière placée.
Source officielleJ.L.D. - HO
67f818f3cf40727a0043f8bd
10 avril 2025
10 avril 2025
GENOT, greffière placée.
Source officielleJ.L.D. - HO
67f818f5cf40727a0043f8fb
10 avril 2025
10 avril 2025
GENOT, greffière placée.
Source officielleJ.L.D. - HO
67f818f7cf40727a0043f918
10 avril 2025
10 avril 2025
GENOT, greffière placée.
Source officielleJ.L.D. - HO
67f818facf40727a0043f93c
10 avril 2025
10 avril 2025
GENOT, greffière placée.
Source officielleJ.L.D. - HO
67f818fbcf40727a0043f959
10 avril 2025
10 avril 2025
GENOT, greffière placée.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
68e5565e0e2901d10fa33f5a
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Française [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDEURS Monsieur [J] [V] né le 30 Mars 1972
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85448
15 février 2001
15 février 2001
L'appel est limité au rejet de l'adoption simple de Mathieu B....
Source officielle4ème Chambre
DTA_2104058_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Sur les conclusions à fin de non-lieu présentées par l'EHPAD Prosper Mathieu : 2.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6263993481d302277d8e8c4a
22 avril 2022
22 avril 2022
de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 3] Immatriculée au rcs de Nanterre sous le numéro 602 060 147 Représentée par Me Matthieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
66fe356f91b69e88a370fdd1
2 octobre 2024
2 octobre 2024
- signé par Marc BAILLY, président de chambre, et par Mélanie THOMAS, greffier, présent lors de la mise à disposition.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
677f69b1d1f52b43f1467471
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Le présent arrêt a été signé par André BEAUCLAIR, président, et par Catherine HUC, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle11ème civ. S3
697ac50bcdc6046d470b8191
9 janvier 2026
9 janvier 2026
MULLER,Juge Greffier : Nathalie PINSON, DÉBATS : A l'audience publique du 21 octobre 2025 à l’issue de laquelle le Président, Mathieu MULLER, Juge a avisé les parties que le jugement serait prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8e7
31 mars 2008
31 mars 2008
KAIM- MARTIN, greffier de chambre. **** Chantal Z...veuve A...a, selon devis accepté du 5 octobre 2002, confié à Mathieu Y...des travaux de modification et d'aménagement de son immeuble.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
69f2eb7ccdc6046d470d21e6
28 avril 2026
28 avril 2026
Le présent arrêt a été signé par Isabelle DELAQUYS, conseillère, et par Véronique DUPHIL, Greffier, à laquelle la minute a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielleTroisième Chambre
658dd00de5473c8abb61c7c9
20 décembre 2023
20 décembre 2023
CHARTRES, vestiaire : 000040 [E] [R] [A] représenté par Me Mathieu KARM, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000040 [C] [X], [T] [D] épouse [L] représentée par Me Mathieu KARM, avocat au barreau
Source officielleJuge Libertés Détention
69d6d1cbcdc6046d479293ea
8 avril 2026
8 avril 2026
Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Elodie DUMAS, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Isabelle STERLE, Greffier
Source officiellecr
613725aacd5801467741f9f3
25 février 1998
25 février 1998
Z..., il prétend ne pas être le conducteur de la moto qui a provoqué la perte de contrôle de Mathieu Z...; qu'il fait valoir qu'il a doublé la voiture dans la descente, avant la courbe; que les
Source officielleCour d'Appel
6253ccbbbd3db21cbdd91193
20 février 2014
20 février 2014
La SCI a assigné la société AXA devant le tribunal de grande instance de Limoges pour obtenir la réparation de son préjudice en soutenant que l'entreprise Mathieu à engagé sa responsabilité.
Source officielle2e chambre cab. 2 - DIV
686d704ca2273490db10b172
8 juillet 2025
8 juillet 2025
FIERS Juge aux Affaires Familiales, assistée de Fannie SALIGOT, greffier, a entendu en leurs plaidoiries les avocats des parties.
Source officiellePage 46 sur 1059