Pascal, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 11 septembre 2003, qui, pour travail dissimulé, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis, 10 000

Marie-Pascale, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 19 février 2004, qui, après avoir condamné Simon Y... pour abus de confiance, l'a

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 3 octobre 2005, qui, pour dénonciation calomnieuse, la condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

SOCIETE DES MINES DU BOURNEIX, partie civile contre l'arrêt n° 174 de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 9 avril 2003, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe de Jean-Michel

au nom de la commune de Saint-Jean-Cap-Ferrat ; qu'en omettant de répondre à ce moyen, la cour d'appel a violé les textes susvisés"; Attendu que, pour écarter l'exception de nullité de la plainte

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, du 29 septembre 1999, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Jean-François, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 26 novembre 2002, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur

Jean-Pierre, - Y...

Y... une somme de 1 franc à titre de dommages-intérêts ; 1) " aux motifs que " ce passage présente Jean-François Y... comme un individu douteux, déjà condamné pour contrefaçon, que sa nature profonde

l'idée et décidé de voler une voiture, qu'il avait personnellement forcé la serrure de la portière conducteur, cassé le neiman et réussi à la mettre en route "en faisant les fils" et que les trois jeunes

Jean-Michel X..., M.

B... et la SRAL MARIE-JEAN demandent à la cour de réformer le jugement dont appel et de : - déclarer la société MARIE-JEAN recevable en son intervention ; - mettre hors de cause M. V...

Jean G..., de Mme Maryse S... épouse XX..., de Mme Andrée V... épouse F..., de Mme L... épouse P..., de O...

X..., qui tenait sa fille de 7 ans dans ses bras, ayant la main droite placée sur le sexe de cette dernière ; il l'empoignait et constatait qu'il se trouvait en érection ; Jean-Paul X... affirmait

C.COMPANIA DI NAVIGATIONE, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 27 novembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre Y...,

Jean, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 novembre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de faux et usage de faux, escroquerie et

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 4 septembre 2003, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à un an d'emprisonnement dont 6 mois avec sursis

Jean-Antoine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 17 juillet 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Daniel A... et de Raymond