Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre C
6162f3c424fee0dd3d0060ed
16 mai 2012
16 mai 2012
Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd8577c
24 octobre 2001
24 octobre 2001
, Déboute la SCP Jean-Louis et Jacques LAUZIN et à Jacques LAUZIN de leur exception d'irrecevabilité et dit l'appel régulier, lequel ne concerne que les seuls dommages-intérêts, Confirme la décision
Source officielleciv1
60794bba9ba5988459c43cd9
11 octobre 1978
11 octobre 1978
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LES EPOUX LOUIS Y... ONT, PAR ACTES NOTARIES DES 20 JUIN ET 13 AOUT 1970, CONSENTI A LEURS FILS MARCEL-LOUIS ET JEAN-LOUIS Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd86645
19 décembre 2002
19 décembre 2002
Jean Louis Y... C/ Claudine X... A...
Source officielleciv3
61372356cd58014677408756
15 décembre 1999
15 décembre 1999
Jean-Louis Y..., 2 / de Mme Christine X..., épouse Y..., domiciliés ensemble Restaurant les Sablettes, ..., 3 / de M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007837743
18 février 1994
18 février 1994
Jean-Louis Y... tendant à l'annulation de l'arrêté du préfet de la Réunion en date du 29 juin 1989 modifiant l'arrêté préfectoral du 16 juin 1989 déclarant d'utilité publique les acquisitions et travaux
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302059_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Pour ces opérations de construction, un marché de maîtrise d'œuvre a été conclu avec un groupement composé de l'EURL Jean-Louis Corsenac (mandataire du groupement), Comeron Conseil environnemental, Boris
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868fd
20 mai 2003
20 mai 2003
Louis D., conjoint de la gérante ; ce redressement est motivé par la circonstance que contrairement aux textes applicables Jean Louis D. ne cotisait pas à l'assurance chômage.
Source officielleciv3
613721efcd580146773f8e03
8 juin 1993
8 juin 1993
Jean-Louis Z..., 28) Mme Marie Z..., née X..., demeurant tous deux ... (Hautes-Pyrénées), 38) Mme Lucette Z..., 48) M. Jean-Lucien Z..., 58) Mlle Josette Z..., venant aux droits de M.
Source officiellecr
6079a8789ba5988459c4d632
10 novembre 2004
10 novembre 2004
Statuant sur le pourvoi formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LA JURIDICTION DE PROXIMITE DE PARIS, contre le jugement de ladite juridiction, en date du 22 juin 2004, qui a renvoyé Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d9a
27 octobre 2017
27 octobre 2017
Jean-Louis X....
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02660_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Par une réclamation du 28 décembre 2018, la SELARL Malzemat Prat agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Signoret Jean-Louis, a contesté ces rappels.
Source officielleciv1
61372166cd580146773f371b
3 janvier 1991
3 janvier 1991
Jean-Louis X..., 2°/ Mme Jean-Louis X..., demeurant tous deux à Saint-Louis-en-l'Isle (Dordogne), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f396
24 janvier 2012
24 janvier 2012
Louis B... de toutes ses demandes à l'encontre de monsieur Cyril Y..., - débouté monsieur Cyril Y... de toutes ses demandes à l'encontre de monsieur Jean Louis B..., - condamné monsieur Cyril Y... à
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01039
26 octobre 2010
26 octobre 2010
Jean-Louis X..., dit François Y..., de sa demande tendant à voir la Société LES MUSIC-HALLS PARISIENS condamner à lui payer à titre de dommages-intérêts les sommes de 126.000 euros représentant les 10%
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007816918
22 février 1993
22 février 1993
du 26 septembre 1991 par lequel le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision du 25 mars 1991 de la commission régionale refusant de dispenser son fils Jean
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008119956
23 novembre 2001
23 novembre 2001
Jean-Louis X..., demeurant 17, Grand'Rue, à Oisy (02450) ; M.
Source officiellecr
6079a7ff9ba5988459c4b867
16 novembre 1982
16 novembre 1982
JEAN-LOUIS, Y... VALERIE ET Z...
Source officielleciv2
60794c229ba5988459c44bd7
15 juin 1988
15 juin 1988
Jean-Louis X... qui descendait de son véhicule qu'il venait d'immobiliser sur la chaussée après avoir heurté une voiture qui le précédait et qui avait fortement ralenti en raison d'un nuage de fumée provenant
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008169370
27 février 2004
27 février 2004
Jean-Louis X, demeurant ... ; M.
Source officiellePage 46 sur 1369