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3 229 résultats pour « Gryner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

68e894a1d8f6cc6d55dd3f2e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

SPICY GREEN, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BORDEAUX sous le numéro 504 172 701, Dont

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101454_20221115

Administratif

15 novembre 2022

15 novembre 2022

B D, représenté par Me Grün, demande au tribunal : 1°) de lui accorder provisoirement le bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler la décision du 2 décembre 2020 par laquelle le préfet de

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f58d64bbf04ef7857c242b

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

N°Minute:25/880 N° RG 24/02030 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PHAY LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 7] JUGEMENT DU 8 AVRIL 2025 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires -GREEN GARDEN, AYANT

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007663387

Admin. suprême

27 janvier 1978

27 janvier 1978

VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES, EN QUALITE D'HERITIERS DU SIEUR JEAN D..., PAR LA DAME VEUVE X..., DEMEURANT AU DOMAINE CANEBIERE A GRANS, DANS LE DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:499763.20250613

Admin. suprême

13 juin 2025

13 juin 2025

Réda Wadjinny-Green, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Gury et Maître, avocat de la société

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:442360.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Réda Wadjinny-Green, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:456153.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Réda Wadjinny-Green, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:451437.20220224

Admin. suprême

24 février 2022

24 février 2022

Réda Wadjinny-Green, auditeur, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP de Nervo, Poupet, avocat de l'Office français

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84cbd3db21cbdd84d16

Appel

6 novembre 1998

6 novembre 1998

1994 ; Que, par lettre recommandée en date du 27 décembre 1994, Monsieur X... a fait part au COUNTRY CLUB DE SERAINCOURT de son "mécontentement" en raison de : - la présence de "plaques" sur les greens

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA04421_20251022

Admin. Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 août 2025, Mme B..., représentée par Me Gryner, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge intégrale

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA01543_20220422

Admin. Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 6 avril 2022, Mme A épouse B représentée par Me Gryner demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 8 février 2022 du tribunal administratif

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA01739_20230123

Admin. Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

B, représenté par Me Laurent Gryner, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 mars 2022 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ; 3°) d'enjoindre

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0925DEC003494197

Admin. suprême

25 septembre 2001

25 septembre 2001

It is in dispute between the parties when the green folder was made available to the defence.

Source officielle
TJ

PPROX_FOND

69fcea02cdc6046d47f81bb7

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

SO GREEN ILOT [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice, la SAS [M], C/ M. [G] [Q] JUGEMENT Audience publique de ce Tribunal judiciaire, tenue le 09 Avril 2026.

Source officielle
TJ

Procédures orales

668c3d6e894f7f4d2e0e4cb9

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

contrat d'inscription formé pour les années 2022 à 2025 souscrit avec ESI BUSINESS SCHOOL devenu la SAS GROUPE GEMA - ESI BUSINESS SCHOOL - IA SCHOOL par Madame [J] [L] pour l'obtention d'un Bachelor Green

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69ef1b27cdc6046d47afee6c

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

FERRARI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 26/00435 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GRUN

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01396

Cassation

15 novembre 2022

15 novembre 2022

renouvelions pas notre contrat, la teneur de notre couverture médiatique allait rapidement se détériorer… Ce que nous avons fait, c'est fermer la porte à ce que les anglos saxons appellent le « greenmail » (le green

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-14512

Admin. suprême

23 septembre 2025

23 septembre 2025

En 2010, dans l’arrêt Greens et M.T. c.

Source officielle
CC

comm

éritiers de Jean-Claude Y..., le pourvoi qu'ils ont forméc/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00038

Cassation

15 janvier 2013

15 janvier 2013

(les cessionnaires) les parts qu'ils détenaient dans le capital de la société Le Green (la société) ; que la cession était assortie d'une clause de garantie d'actif et de passif ; qu'entre le 21 octobre

Source officielle
TCOM

1ère chambre

SARL Green Fizzc/SAS PROMOGIM GROUPE SAS

69e93528cdc6046d472ed967

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC RG n° 2024F02069 Affaire : SARL Green Fizz c/ SAS PROMOGIM GROUPE SAS ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, Mme Dominique

Source officielle

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