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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 8
68e894a1d8f6cc6d55dd3f2e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SPICY GREEN, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de BORDEAUX sous le numéro 504 172 701, Dont
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101454_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
B D, représenté par Me Grün, demande au tribunal : 1°) de lui accorder provisoirement le bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler la décision du 2 décembre 2020 par laquelle le préfet de
Source officielleContentieux général Proxi
67f58d64bbf04ef7857c242b
8 avril 2025
8 avril 2025
N°Minute:25/880 N° RG 24/02030 - N° Portalis DBYB-W-B7I-PHAY LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONTPELLIER [Adresse 7] JUGEMENT DU 8 AVRIL 2025 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires -GREEN GARDEN, AYANT
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007663387
27 janvier 1978
27 janvier 1978
VU LA REQUETE SOMMAIRE ET LE MEMOIRE AMPLIATIF PRESENTES, EN QUALITE D'HERITIERS DU SIEUR JEAN D..., PAR LA DAME VEUVE X..., DEMEURANT AU DOMAINE CANEBIERE A GRANS, DANS LE DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:499763.20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Réda Wadjinny-Green, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Gury et Maître, avocat de la société
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:442360.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Réda Wadjinny-Green, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:456153.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Réda Wadjinny-Green, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:451437.20220224
24 février 2022
24 février 2022
Réda Wadjinny-Green, auditeur, - les conclusions de Mme Esther de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP de Nervo, Poupet, avocat de l'Office français
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d16
6 novembre 1998
6 novembre 1998
1994 ; Que, par lettre recommandée en date du 27 décembre 1994, Monsieur X... a fait part au COUNTRY CLUB DE SERAINCOURT de son "mécontentement" en raison de : - la présence de "plaques" sur les greens
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04421_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 25 août 2025, Mme B..., représentée par Me Gryner, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge intégrale
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01543_20220422
22 avril 2022
22 avril 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 6 avril 2022, Mme A épouse B représentée par Me Gryner demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 8 février 2022 du tribunal administratif
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA01739_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
B, représenté par Me Laurent Gryner, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 17 mars 2022 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté devant ce tribunal ; 3°) d'enjoindre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0925DEC003494197
25 septembre 2001
25 septembre 2001
It is in dispute between the parties when the green folder was made available to the defence.
Source officiellePPROX_FOND
69fcea02cdc6046d47f81bb7
9 avril 2026
9 avril 2026
SO GREEN ILOT [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice, la SAS [M], C/ M. [G] [Q] JUGEMENT Audience publique de ce Tribunal judiciaire, tenue le 09 Avril 2026.
Source officielleProcédures orales
668c3d6e894f7f4d2e0e4cb9
5 juillet 2024
5 juillet 2024
contrat d'inscription formé pour les années 2022 à 2025 souscrit avec ESI BUSINESS SCHOOL devenu la SAS GROUPE GEMA - ESI BUSINESS SCHOOL - IA SCHOOL par Madame [J] [L] pour l'obtention d'un Bachelor Green
Source officielleRétention Administrative
69ef1b27cdc6046d47afee6c
24 avril 2026
24 avril 2026
FERRARI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 26/00435 - N° Portalis DBVS-V-B7K-GRUN
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR01396
15 novembre 2022
15 novembre 2022
renouvelions pas notre contrat, la teneur de notre couverture médiatique allait rapidement se détériorer Ce que nous avons fait, c'est fermer la porte à ce que les anglos saxons appellent le « greenmail » (le green
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-14512
23 septembre 2025
23 septembre 2025
En 2010, dans l’arrêt Greens et M.T. c.
Source officiellecomm
éritiers de Jean-Claude Y..., le pourvoi qu'ils ont forméc/M. Z
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00038
15 janvier 2013
15 janvier 2013
(les cessionnaires) les parts qu'ils détenaient dans le capital de la société Le Green (la société) ; que la cession était assortie d'une clause de garantie d'actif et de passif ; qu'entre le 21 octobre
Source officielle1ère chambre
SARL Green Fizzc/SAS PROMOGIM GROUPE SAS
69e93528cdc6046d472ed967
8 avril 2025
8 avril 2025
Décision signée électroniquement conformément à l'article 456 du CPC RG n° 2024F02069 Affaire : SARL Green Fizz c/ SAS PROMOGIM GROUPE SAS ORDONNANCE DU JUGE PRESIDANT L'AUDIENCE Nous, Mme Dominique
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