Régis X..., Mme Floryse Y..., Mme Lyslane Z..., M. Gérald X..., nus-propriétaires, et dont M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] ------------------ MINUTE N° 23/00037 ------------------ Chambre 2/section 3 N° RG 24/00151 - N° Portalis DB3S-W-B7I-YUYX JUGEMENT DU 09 Janvier 2024 Madame Flora

------------------ MINUTE N° 24/812 ------------------ Chambre 2/section 3 N° RG 24/03694 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZEA6 JUGEMENT EN RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE DU 22 Avril 2024 Madame Flora

novembre 2020, le 24 juin 2021 et les 14 et 24 juin 2022, l'association Lorraine Nature Environnement (LNE), l'association Fédération de Meurthe-et-Moselle pour l'environnement et la qualité de la vie (Flore

[I] [X] [U] alias [D] né le [Date naissance 1] 1997 en TUNISIE de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 07 Octobre

[O] [U] [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me Flora BARCLAIS [Adresse 2] [Localité 2] DEFENDEUR SAS SWEET TIME [Adresse 3] [Localité 3] RCS [Localité 2] : 841677990 2018 B 4761 Représentant légal

[C] [J] [Adresse 1] comparant par Me Flora BARCLAIS [Adresse 2] DEFENDEUR SARL [A] [Adresse 3] RCS [Localité 1] : 794873935 2013 B 3573 Représentant légal : M.

DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle: 2025F558Numéro de Procédure Collective: 2025RJ207Numéro Parquet: 25 / 29 / 0207 SARL [A] & CO dont le siège social est : [Adresse 1] assistée par Maître CADENE Flora

[M] [J] [S] déclarant à l'audience être né le 15 octobre 2000, à [Localité 1] (TUNISIE), de nationalité Tunisienne ayant pour avocat Me Flora BERTHET-LE FLOCH, avocat au barreau de RENNES d'une

EXÉCUTOIRE délivrée à : à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 25 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Prononcé de la décision par Madame Flora

l'état de la station de métro de Ramonville-Saint-Agne et du tunnel de la ligne B au niveau de la jonction qui sera réalisée pour le prolongement de la ligne B (parcelle 000 AL 77, située 2, avenue Flora-Tristan

grade ; Vu 3°), sous le n° 150691, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 9 août 1993 et 26 octobre 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Flora

jugement du 5 janvier 2002 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Paris a annulé l'arrêté en date du 1er janvier 2002 ordonnant la reconduite à la frontière de Mlle Flora

Vu la requête, enregistrée le 25 mai 2012 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Azon Flora Maria A, demeurant ... ; Mme A demande au juge des référés du Conseil d'Etat : 1°

Article 3 : Sous réserve que Me Gilbert renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, celui-ci versera une somme de 1 200 euros à Me Flora Gilbert en application des dispositions

. ------ 0 ------ Du mariage entre Monsieur X... et Madame Y... sont issus deux enfants : - Flora, née le 2 juillet 1996, - Enzo, né le 26 mai 1999.

le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère Qui en ont délibéré Greffier : Melle Flora

2021 par laquelle la rectrice de l'académie de Normandie l'a affecté au lycée Marguerite de Navarre-Leclerc à Alençon ; 2°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Normandie de l'affecter au lycée Flora