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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2206730_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2207706_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88aee
17 octobre 2006
17 octobre 2006
stocks....), ni de véritables documents comptables (à savoir plus précisément ses "budgets 2002 (à) 2004", c'est à dire ses bilans et comptes de résultat -cf la page 11 des écritures d'appel de Thierry Flechet
Source officielle2ème chambre
DTA_2101308_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2402750_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2406818_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Chenevey, président rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2411815_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
Chenevey, président rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 mai 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2411978_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Chenevey, président rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 juin 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300834_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2302908_20240220
20 février 2024
20 février 2024
désordres sont apparus amenant la fédération française de tennis à réaliser, le 12 septembre 2023, un diagnostic des installations des courts n° 3 et 4 ; - à cette occasion, il a été constaté plusieurs flaches
Source officielle16e chambre
6364bc34e405357f749eacfa
3 novembre 2022
3 novembre 2022
la cour : Jugement rendu le 08 Juin 2021 par le Juge de l'exécution de NANTERRE N° RG : 19/12212 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.11.2022 à : Me Bénédicte FLECHELLES-DELAFOSSE
Source officielleQuatrième Chambre
686821664965b5d9df318605
4 juillet 2025
4 juillet 2025
582 068 698, en qualité d’assureur de Madame [M] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Patrice GAUD de la SCP AGMC AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, Me Bénédicte FLECHELLES-DELAFOSSE
Source officielle16e chambre
5fca7aca6b05aa69197b53a7
1 octobre 2020
1 octobre 2020
15/15775 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 01/10/2020 à : Me Catherine CIZERON de la SELARL CABINET DE L'ORANGERIE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Cécile FLECHEUX
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01308
6 avril 2016
6 avril 2016
tribunal a considéré qu'il n'y avait aucun risque de confusion visuelle entre la boîte Folies douces et le flacon [Q] ; qu'il sera seulement ajouté que la configuration tridimensionnelle à savoir un flaconnet
Source officiellePôle social
6654cc26f31ecb9d9326b37e
16 avril 2024
16 avril 2024
est présent au niveau des membres inférieurs il y a juste une asymétrie quadricipitale de 3 cm mais au niveau des mollets il n'y a pas d'amyotrophie, l'examen est relativement difficile puisqu'il ne fléchit
Source officielle9ème chambre 3ème section
65a97b0219a7f19a78307b49
18 janvier 2024
18 janvier 2024
: 13 novembre 2012 et 07 décembre 2022 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 18 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [O] [R] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Xavier FLECHEUX
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86589
23 octobre 2002
23 octobre 2002
DU SUD EST FRANCILIEN venant aux droits de l'ASSEDIC DE SEINE ET MARNE 70 Rue Pascal ZI de Vaux le Pénil 77025 MELUN CEDEX INTIMEE représentée par Me ABECASSIS du Cabinet LAFARGE FLECHEUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63d013ef607c90ab66c4
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, Assistée de Me Anne-Sophie NOURY, avocate au barreau de PARIS, toque : L0132, et de Me Ambroise FLACHS
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63be63d413ef607c90ab66ce
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, Assistée de Me Anne-Sophie NOURY, avocate au barreau de PARIS, toque : L0132, et de Me Ambroise FLACHS
Source officielle1ère Chambre civile
642d1444cb8fa004f57da0ac
4 avril 2023
4 avril 2023
Il convient de retenir que des plantes percent le tapis d'enrobé, le sol présente des déformations (flaches et ornières) avec rétention d'eau en cas de pluie et dégradation de l'enrobé, de fortes fissurations
Source officiellePage 46 sur 61