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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre civile
67061e20fde28ee420711027
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ARRET N° [K] C/ [H] [I] [V] épouse [I] AF/VB/MC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE
Source officielle1ère Chambre civile
67ecc9d3dab039e415d9336c
1 avril 2025
1 avril 2025
DA SILVA DOMINIQUE AB/VB/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU PREMIER AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire
Source officielleChambre étrangers / HO
62ce62f59a20ce9fcf126828
12 juillet 2022
12 juillet 2022
tribunal judiciaire de Pointe-à-Pitre ; et d'autre part, Monsieur le Préfet de Saint-Barthélémy et Saint-Martin, non comparant et non représenté, Le ministère Public Représenté par Monsieur Eric
Source officielleChambre 1-1
653a0634d0451e8318d0e8ef
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Madame [O] [F] épouse [L] née le 24 Janvier 1963 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] tous deux représentés par Me Gérald GUILLOT, avocat au barreau de GRASSE, assisté et plaindant par Me Eric
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0122JUD004354602
22 janvier 2008
22 janvier 2008
M lle B. estime qu'elle devra assumer les rôles de mère et de père, et son amie ne se sent aucun droit sur cet enfant, mais interviendra si besoin. (...)
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
653b5899502b828318c4e241
26 octobre 2023
26 octobre 2023
GAN OG COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 26 OCTOBRE 2023 N° RG 21/05482 - N° Portalis DBV4-V-B7F-II2Y JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ARRÊTS DE CHAMBRE EMIN ET AUTRESc/GRÈCE TOURKIKI ENOSI XANTHIS ET AUTRES c
ECLI:CEDH:003-2305966-2464367
27 mars 2008
27 mars 2008
L’association indiquait dans ses statuts qu’elle œuvrait pour la préservation et la promotion de la culture des « Turcs de Thrace occidentale » et visait à créer des liens d’amitié et de
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1214DEC004889899
14 décembre 2000
14 décembre 2000
autres : que la référence aux tendances politiques de Caselli correspondait à la réalité et que le tribunal aurait pu la vérifier en acceptant d'interroger le plaignant lui-même ; que l’amitié
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68759-69227
25 juillet 2001
25 juillet 2001
Caselli, l’amitié entre ce dernier et M. L. Violante ainsi que l’utilisation de M. Buscetta, en tant que « repenti » payé par l’Etat, dans le procès contre M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00402
7 février 2012
7 février 2012
d'appel de Reims ; remet, en conséquence, sur ce point, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant lesdits arrêts et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel d'Amiens
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
68df5d774a4e15bf2fe4fa98
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Date naissance 2] 1964 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 5] Monsieur [J] [G] né le [Date naissance 3] 1965 à [Localité 8] (Côte d'Ivoire) [Adresse 6] [Localité 5] représentés par Me Eric
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
62db8f5a1d0e74effb5c07d0
5 mai 2022
5 mai 2022
) rendue le 22 juillet 2021 par le juge de la mise en état d'Arras APPELANTE Madame [P] [O] née le [Date naissance 3] 1942 à [Localité 11] [Adresse 6] [Localité 10] Représentée par Me Eric
Source officielleChambre Commerciale
67820aacd30fbdc4c17b9c77
9 janvier 2025
9 janvier 2025
aux droits de la société FINAREF [Adresse 4] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Pascal VILAIN, membre de la SELARL CELCE-VILAIN, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Eric
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6809c9391f1ed98b447f4386
23 avril 2025
23 avril 2025
AGENOR [Localité 2] copie exécutoire le 23 avril 2025 à Me KRAMER Me HONGRE - BOYELDIEU EG/IL COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE
Source officielleChambre Sociale
6610e5df74ef9f00086f644e
2 avril 2024
2 avril 2024
Madame [H] [YH], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Franck BOUVERESSE, avocat au barreau de BESANCON, présent INTIMEE Mutuelle ACORIS MUTUELLES, sise [Adresse 2] représentée par Me Eric
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0628DEC006627409
28 juin 2011
28 juin 2011
du droit d'autrui à l'existence et à l'expression ; favoriser la connaissance réciproque et le dialogue entre les différentes cultures et religions et la coopération afin de tisser les liens d'amitié
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0621JUD000578608
21 juin 2012
21 juin 2012
946), concernait, entre autres, une personne qui avait filmé en secret son ex-petite amie en compagnie d’un autre homme dans une situation intime et qui avait ensuite envoyé le film par courriel
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a25b
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Je te propose de nous fixer un calendrier de travail en fonction des contraintes. " Est joint à cette lettre le double du courrier adressé le 4 octobre 1999 à Eric F..., Directeur de la SERM, dans lequel
Source officielle4ème chambre
DTA_2400420_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
En outre, il ressort des pièces du dossier, notamment de cette motivation, que le préfet de l'Hérault, qui n'était pas tenu de mentionner tous les liens d'amitié développés par la requérante en France
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02704
20 décembre 2017
20 décembre 2017
Eric YY..., domicilié [...] , 31°/ Mme Julia ZZ..., domiciliée [...] , 32°/ M.
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