Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
627df8f00d41e0057d43e49e
12 mai 2022
12 mai 2022
Greffier : Mme Ginette DESPLANQUE, Greffier lors des débats ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle1ère Chambre D
603393a602a1e34875d297b9
18 mai 2017
18 mai 2017
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel MULLER, Président de Chambre Madame Marie CONTE, Conseiller Madame Myriam GREGORI, Conseiller Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd8966c
17 septembre 2007
17 septembre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES DEVAUCHELLE Me Estelle GARNIER 17 / 09 / 2007 ARRÊT du : 17 SEPTEMBRE 2007 No : No RG :
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfb5
8 décembre 2008
8 décembre 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me Elisabeth BORDIER 08 / 12 / 2008 ARRÊT du : 08 DECEMBRE 2008 No : No RG
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4a7
24 septembre 2007
24 septembre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE Me BORDIER Me DAUDE Me GARNIER EXPERT 24/09/2007 ARRÊT du : 24 SEPTEMBRE 2007 No RG : 06
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a966
11 février 2008
11 février 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES-DEVAUCHELLE la SCP LAVAL-LUEGER 11 / 02 / 2008 ARRÊT du : 11 FEVRIER 2008 No RG : 06 / 03260 DÉCISION ENTREPRISE
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af6f
14 décembre 2007
14 décembre 2007
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOLENNELLE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL- LUEGER SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE Me DAUDÉ ARRÊT du : 14 DECEMBRE 2007 No RG : 06 / 02777 DÉCISION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5ea
14 décembre 2000
14 décembre 2000
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL- LUEGER SCP DUTHOIT- DESPLANQUES ARRÊT du : 14 DECEMBRE 2000 N° RG : 00 / 00223 DÉCISION DE LA
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00052_20240229
29 février 2024
29 février 2024
requête enregistrée le 9 janvier 2023 et un mémoire complémentaire, qui n'a pas été communiqué, enregistré le 31 janvier 2024, les sociétés Lafarge France et Lafarge Bétons, représentées par Maîtres Desplanques
Source officielleVentes
67082b6b89f19e8c50fa6059
10 octobre 2024
10 octobre 2024
sis [Adresse 1] immatriculée au RCS de NICE sous le n°B 390 268 977 représenté par son représentant légal domicilié es qualité audit siège représentée par Maître Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO
Source officielleChambre des référés
S.A.S. GSEc/Syndic
679a9137e9a46d1f5a765f29
9 janvier 2025
9 janvier 2025
GSE [Adresse 16] [Adresse 22] [Localité 19] Rep/assistant : Maître Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocats au barreau de NICE DEMANDERESSE Contre :
Source officielle10ème chambre
DTA_2303631_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Mme Deleplancque, rapporteure publique, a été, sur sa proposition, dispensée de conclure dans cette affaire en application des dispositions des articles L. 732-1 et R. 732-1-1 du code de justice administrative
Source officielle6ème chambre, JU
DTA_2209838_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Dewailly, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, Les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2208375_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Rehman-Fawcett, - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, - et les observations de Me Kucharz, représentant M. B...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200327_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2023. La rapporteure, Signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200553_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2023. La rapporteure, Signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200597_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2023. La rapporteure, Signé C.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2200711_20240530
30 mai 2024
30 mai 2024
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition du greffe le 30 mai 2024. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201067_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 février 2024. La rapporteure, Signé E.
Source officielle6ème chambre
DTA_2108556_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Dewailly : - les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique, - et les observations de Me Diani, représentant M. A, présent. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 46 sur 96