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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
660cf26b7c1ccb0008628f1b
2 avril 2024
2 avril 2024
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS Stéphanie JAFFRY Représentée par Me Emmanuel PELTIER, avocat au barreau de RENNES
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201743
7 octobre 2010
7 octobre 2010
de commerce ; qu'il résulte du jugement rendu sur intérêts civils le 26 janvier 2006 que les vols commis par Emmanuel Y... ont généré une perte de chiffre d'affaires d'un montant de 76.190 € sur la période
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400408_20240424
24 avril 2024
24 avril 2024
droit d'asile ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102270_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
; - il a commis une erreur manifeste d'appréciation.
Source officielle2ème Chambre
6528df4caaebb88318fda544
10 octobre 2023
10 octobre 2023
COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ème Chambre Civile Cabinet de Mme Emmanuèle Cardona, Présidente, chargée de la mise en état N° RG 22/03940 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LSG4 N° Minute :
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493520.20241231
31 décembre 2024
31 décembre 2024
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101504_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu de mettre à la charge de l'Etat une somme de 800 euros à verser à Mme B au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielleRéférés Civils
6346596ec024d1adffef76d2
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Ils précisent que l'indemnité d'occupation comme celle fondée sur l'article 700 du code de procédure civile n'ont davantage été payées.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbe7
7 avril 2011
7 avril 2011
Du mariage de Monsieur Emmanuel Y... et de Madame Karine A... est issue une enfant, Margaux, née le 17 mars 1996.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b523
18 mars 2008
18 mars 2008
La Trésorerie d'ANNOEULLIN a procédé à trois déclarations de créances successives entre les mains de Maître Emmanuel B... en qualité de Mandataire judiciaire.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007631237
29 janvier 1992
29 janvier 1992
Emmanuel X..., demeurant ... ; M.
Source officielleChambre 1-3
678b47118cafc520068c164b
17 janvier 2025
17 janvier 2025
[M] [J] Représentant : Me Anne hélène REDE-TORT, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Mehdi-emmanuel JOUINI, avocat au barreau de PARIS Appelant M.
Source officielleChambre 4-8a
6979fa08cdc6046d47f8b9d7
27 janvier 2026
27 janvier 2026
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Décembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre, chargé d'instruire
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897b6
27 juillet 2007
27 juillet 2007
Par déclaration au Greffe en date du 27 mai 2005 M Emmanuel de Q...a interjeté appel de ce jugement à l'encontre des consorts Jean T...
Source officielleTrib. de Commerce
69f72166cdc6046d476e41b0
30 avril 2026
30 avril 2026
Jugement prononcé en audience publique le 30/04/2026 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, qui l'ont signé.
Source officielle1ère chambre civile A
6979e1a7cdc6046d47f68aef
27 janvier 2026
27 janvier 2026
de procédure civile ; Vu les articles 401 et 402 du code de procédure civile ; Vu l'article 462 du code de procédure civile ; Vu les conclusions aux fins de désistement du 5 juin 2025 déposées
Source officielleDeuxième Chambre Civile
66903660766d1156dbbfe7da
11 juillet 2024
11 juillet 2024
de ses propres dépens ; PAR CES MOTIFS Vu les articles 384 et 385 du Code de procédure civile ; Vu les articles 394 à 399 du Code de procédure civile ; - Constatons le désistement d’instance de
Source officielleDeuxième Chambre Civile
67feb7807a459da3dcdee850
3 avril 2025
3 avril 2025
de ses propres dépens ; PAR CES MOTIFS Vu les articles 384 et 385 du Code de procédure civile ; Vu les articles 394 à 399 du Code de procédure civile ; - Constatons le désistement d’instance et
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2303377_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Vu le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M. Franck Thévenet, vice-président, comme juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f551
2 mai 2012
2 mai 2012
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 02 MAI 2012 R. G. No 10/ 04876 AFFAIRE : Association CLUB RELAIS C/ Emmanuel X...
Source officiellePage 46 sur 1240