Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles

ce manquement à cette obligation de sécurité, commis le délit d'homicide involontaire pour avoir causé la mort de Yannick Z... le 3 décembre 1990 au motif d'une part qu'il appartenait à la Société Briant

TRENTE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ PARTIES EN CAUSE : Madame [C] [R] [Y] [L] née le 05 Avril 1984 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Brigitte

PRÉTOT, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Brinet, conseiller référendaire rapporteur, Mme Vieillard, conseiller, Mme Rosette, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la

Sur le rapport de Mme Brinet, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Kontron Modular Computers, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de

Sur le rapport de Mme Brinet, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Brinet, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Brinet, conseiller, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Brinet, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Brinet, conseillère, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Brinet, conseiller, les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de Mme [D], de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société Ambulances Saint-Jacques, après débats

Sur le rapport de Mme Brinet, conseillère, les observations écrites de la SAS Zribi et Texier, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Brinet, conseillère, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Brinet, conseillère, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.

au greffe, par jugement contradictoire et en dernier ressort, par Cédric BRIEND, Juge, assisté de Janaëlle COMMIN, Greffière.

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Cédric BRIEND, juge, assisté de Christelle AMICE, Greffier.

Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Anna NDIONE, Greffier.