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1 007 résultats pour « Boukhezza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PEC sociétés civiles

6627fc8142439575e2f7b311

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1659 DEFENDEUR Madame [U] [O] épouse [C] 123, rue de Lonchamp 75116 PARIS Monsieur [K] [C] 123, rue de Lonchamp 75116 PARIS représentés par Maître Philippe BOUCHEZ-EL

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c88bbd3db21cbdd85957

Appel

6 juin 2001

6 juin 2001

en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 25 avenue Michelet - 93400 SAINT-OUEN représentée par la SCP GARRABOS GERIGNY-FRENEAUX, avoué assistée de Maîtres Michel JEOL et Philippe BOUCHEZ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89625

Appel

14 septembre 2007

14 septembre 2007

Vendôme 75001 PARIS LA SOCIÉTÉ BLEU, prise en la personne de ses représentants légaux 16 place Vendôme 75001 PARIS représentés par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistés de Me Christophe BOUCHEZ

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0713JUD005589400

Admin. suprême

13 juillet 2006

13 juillet 2006

présente affaire, notamment du dossier médical, des particularités éventuelles de la procédure interne à suivre ainsi que du comportement du requérant dans celle-ci ( Hutchison Reid , précité, § 77, et Boucheras

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

65c3d9dfc432ce7d11a6ffe6

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

2] représentée par Me Akila DJEMBIA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #A0372 COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne TOULEMONT, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Lisa BOUCHEMMA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0423DEC005361699

Admin. suprême

23 avril 2002

23 avril 2002

Boucheras, Gaz.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

668d7ffd53e3bdd0778676cf

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Portalis 352J-W-B7H-CZQ2Y N° MINUTE : Assignation du : 29 Novembre 2021 JUGEMENT rendu le 04 Juillet 2024 DEMANDERESSE Madame [M] [U] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Déborah BOUKOBZA-ITTAH

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0909DEC003906697

Admin. suprême

9 septembre 1998

9 septembre 1998

Boucheras, Gaz.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA05299_20240202

Admin. Appel

2 février 2024

2 février 2024

la demande expresse du centre des finances publiques la vignette sur laquelle ont été apposées la signature et la date attestant de la réception du pli comportait la référence " Bureau 615 / Nadine Boukioza

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68df589b5835300816d815da

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ELIOR RESTAURATION FRANCE [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Chloé BOUCHEZ de la SAS ACTANCE, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Paul COULAUD, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

686765429f40b42a26419d32

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT - ELIOR RESTAURATION SANTE (ELRES) Prise en la personne de son Président, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Chloé BOUCHEZ

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6a1fb6bdcdc6046d47e8a040

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

l'aide juridictionnelle totale numéro C-31555-2025-18523 du 22/10/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Toulouse S.A.S. [2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Chloé BOUCHEZ

Source officielle
CE

Assemblée

ECLI:FR:CEASS:2023:467771.20231011

Admin. suprême

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Rémi Bouchez, M. Edmond Honorat, Mme Catherine Bergeal, M. Thierry Tuot, M. Francis Lamy, présidents de section ; M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0108DEC004319198

Admin. suprême

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Boucheras, Gaz.

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d82138cdc6046d47b21e02

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Monsieur [K] [P] né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Florence BENSA-TROIN, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant substitué par Me Emmanuelle BOUKOBZA-GAGLIO

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

653a06b6d0451e8318d0eabf

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

03 avril 1955 à [Localité 6] (92) [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me François DE LASTELLE de la SELARL DE LASTELLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0070 et assistée par Me Hervé BOUKOBZA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0910DEC003034996

Admin. suprême

10 septembre 1997

10 septembre 1997

Boucheras, Gaz.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

671b35c12edfb0b58c05f180

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT N° Section : E N° RG : 21/00817 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuel HAIMEZ Me Chloé BOUCHEZ

Source officielle
CA

1ère Chambre

60376560e2b412426e126932

Appel

30 mars 2015

30 mars 2015

INVEST [Adresse 1] [Localité 1] agissant en la personne de ses gérants en exercice représentée par la SCP DUALE - LIGNEY - MADAR - DANGUY, avocats au barreau de PAU assistée de Maître Philippe BOUCHEZ

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

6901af40748a422ad953cafd

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

NEXITY NORD [Adresse 1] représentée par Me Chloé BOUCHEZ, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Assia CHAFAI, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique du 16 septembre 2025

Source officielle