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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
63538884513cb5adff943739
21 octobre 2022
21 octobre 2022
APSIM DEVELOPPEMENT prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Adresse 1]/France Représentées par Me Antoine BEAUQUIER de l'ASSOCIATION BOKEN, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
627ca8494781dc057dee7b68
11 mai 2022
11 mai 2022
BNP PARIBAS Ayant son siège social 16 boulevard des Italiens 75009 Paris N° SIRET : 662 042 449 Représentée par Me Antoine BEAUQUIER de l'ASSOCIATION BOKEN, avocat au barreau de PARIS, toque : R191
Source officielle1ère Chambre
DTA_2110373_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Ouillon, rapporteur public, - les observations de Me Beauquis, représentant Mme C, - et les observations de Me Chavalarias, représentant la métropole Aix-Marseille-Provence.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2500125_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 janvier 2025, la SNC " Camping de la Bosse ", représentée par Me Jouanin et Me Beauquier conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de l'association
Source officielle7ème chambre 1ère section
67f56a3ebbf04ef7857bb0d8
8 avril 2025
8 avril 2025
DEKRA INDUSTRIAL PA Limoges Sud Orange 19 rue Stuart Mill - BP 308 87008 LIMOGES CEDEX représentée par Me Claude BEAUDOIRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0894 Maître [P] [R] liquidateur judiciaire
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63d37acbd1bc2605de4b4b05
26 janvier 2023
26 janvier 2023
TOURVILLE RCS de PARIS n°851458612, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Antoine BEAUQUIER de l'ASSOCIATION
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
6706c98bf1d01e3c86f082b3
9 octobre 2024
9 octobre 2024
[Adresse 2] [Localité 5] Décision du 09 Octobre 2024 1/1/2 resp profess du drt N° RG 22/12348 - N° Portalis 352J-W-B7G-CX32R Maître [Z] [V] [Adresse 3] [Localité 8] Représentés par Me Antoine BEAUQUIER
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87855
3 février 2005
3 février 2005
Ces marchandises ont été acheminées par route de HONFLEUR au dépôt TAT à BEAURINS vers ARRAS, où elles sont parvenues les mercredi 09 et samedi 12 avril 1997 et devaient être livrées le lundi 14 avril
Source officielleétrangers JU
DTA_2503135_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
Source officielleétrangers JU
DTA_2502062_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc41
19 avril 2011
19 avril 2011
attaquée en date du 29 Mai 2009, enregistrée sous le no 08/ 00450 ARRÊT DU 19 Avril 2011 APPELANT : Monsieur Vincent X... ... 72530 YVRE L'EVEQUE présent, assisté de Maître Nicole BEAUDOUIN
Source officielleétrangers JU
DTA_2402779_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6970b397cdc6046d4719d0a2
19 janvier 2026
19 janvier 2026
En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6970b3accdc6046d4719d23b
19 janvier 2026
19 janvier 2026
En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle1ère Chambre
63d0d63681a7b805de12b746
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Un chai avec grenier et puits contigu au mur du midi, séparé de l'article deux par le passage commun, avec le ruage pouvant en dépendre, confrontant : du nord à [D], mur mitoyen, du levant à Beaudrit
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
66fdb93538de0398b522fef5
2 octobre 2024
2 octobre 2024
DEKRA INDUSTRIAL dont le siège social est sis [Adresse 4] Représentée par Me Quentin RECLOU, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant et par Me Claude BEAUDOIRE, avocat au barreau de PARIS, avocat
Source officielle2ème Chambre
DTA_2508225_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
F... justifiés, notamment, par une attestation de suivi de cours de français, et des attestations de bénévolat auprès du centre social municipal de la commune de Beaurains et de l’association Agir en Artois
Source officielle5ème Chambre
6312f065ef56904f13d44d9b
31 août 2022
31 août 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Guillemette MEUNIER, Présidente de Chambre, Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e72
20 décembre 2017
20 décembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Renée-Michèle OTT, Présidente de Chambre Monsieur Jacques LAFOSSE, Conseiller Monsieur Olivier BEAUDIER,
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162e83d7dc295bdec6a5719
2 décembre 2011
2 décembre 2011
en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 6], représentée par la SCP Michel GUIZARD, avoué à la Cour, assistée de Maître Gaëlle MERIC substituant Maître Antoine BEAUQUIER
Source officiellePage 46 sur 51