CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit février mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un septembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six avril mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mai mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six avril mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois mai mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trente et un mai mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND

2°) d'enjoindre au recteur de la région académique Provence-Alpes-Côte d'Azur, recteur de l'académie d'Aix-Marseille, de l'orienter vers un centre académique pour la scolarisation des enfants allophones

Alphonse B..., demeurant ..., 2 / de la compagnie d'assurances Rhin et Moselle, société anonyme dont le siège social est ..., 3 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Sarreguemines

(ALPHONSE) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER, DU 6 FEVRIER 1969, QUI A CONDAMNE LE DEMANDEUR A HUIT MOIS D'EMPRISONNEMENT ET A DES DOMMAGES-INTERETS POUR DETOURNEMENT DE GAGE ; LA COUR

(ALPHONSE), 2° Y... (EUGENIE), 3° Z...

Kaczynski, juge des référés ; - les observations de Me Alphonse, représentant M. B; - et les observations de Me André, représentant la commune de Gazeran.

1er mars 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE VAUCLUSE dont le siège est Résidence "le Mercure", avenue Alphonse

Alphonse X... et au ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire.

; il n'y a eu aucune manœuvre de nature à tromper la commune sur la réalité du projet notamment pour contourner l'article UC 12 du règlement du plan local d'urbanisme ; l'accès se fait par la rue Alphonse

Alphonse X..., vendeur, et M. Louis Z..., précisant que M.

observations de la société civile professionnelle Michel et Christophe NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : ALPHONSE

Jean-Alphonse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 août 1996 par la cour d'appel de Saint-Denis (la Réunion) (chambre civile), au profit de M. Abdallah X...

Alphonse Y..., 2°/ Mme Danielle X..., épouse Y..., demeurant ensemble à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 décembre 1989 par la cour d'appel de Rennes (4e

, 8 / de la compagnie Générale des eaux, Agence des Alpes du Sud, dont le siège est ..., 9 / de la société EDF-GDF, Alpes du Sud, Agence d'Embrun, dont le siège est ..., 10 / de l'Hôpital Alphonse