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1 412 résultats pour « Alexandre VARAUT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd9175b

Appel

10 juin 2014

10 juin 2014

LEMOINE, avocat au barreau de PARIS, toque : D1145 INTIMÉE SA AÉROPORTS DE PARIS Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 291 boulevard Raspail - 75014 PARIS Représentée par Me Alexandra

Source officielle

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CA

Rétentions

66c03d02fa3a395142d55be6

Appel

16 août 2024

16 août 2024

Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra

Source officielle
CA

Rétentions

6630897a0316960008413533

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra

Source officielle
CA

Rétentions

66975e9c92a5b3e8ade13efc

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra

Source officielle
CA

Rétentions

668f76d39b65e642c58785c4

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

°2024-66 du 19 février 2024, et plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

67f603e8ebd72824438566cc

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

RENOV CONSTRUCTION [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra DENJEAN DUHIL DE BENAZE de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Christophe DUBOURD

Source officielle
CA

Rétentions

660f94fba40f8b0008cb74e5

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2503383_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

technique a été confié à la société Qualiconsult ; la réception des travaux a été prononcée avec réserves le 19 mars 2019 ; un procès-verbal de réception avec réserves a été signé par la commune ne valant

Source officielle
TJ

JEX

6a0f7b8acdc6046d477ee48a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

barreau de GRASSE, avocat plaidant/postulant DEFENDERESSE : Madame [F] [S] [Q] [R] [Adresse 3], [Localité 2] [Adresse 4] [Localité 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

63c1096fbf9fd47c90a13bfd

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Hervé LOCU, Président Madame Monique CHAULET, Conseillère Monsieur Raphaël TRARIEUX, Conseiller Greffière : Mme Alexandra

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03451

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Alexandre X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de [...], chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 2016, qui, l'a débouté de ses demandes après relaxe de M.

Source officielle
TJ

Section des Référés

6973add2cdc6046d4771d5dd

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

PRIZZ INFRASTRUCTURE, immatriculée au RCS D’AMIENS sous le n° 844 193 482, dont le siège social est sis ZONE ARTISANALE DU CHANT DES OISEAUX - 80800 FOUILLOY représentée par Me Estelle RIGAL-ALEXANDRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69005c1d2481d356bd1701ca

Appel

25 octobre 2025

25 octobre 2025

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d649a3aa6a2f06030d27c8

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

de chambre et Monsieur Xavier AUGIRON, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6868b38275a2d196dbc191eb

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

: Jugement du 26 SEPTEMBRE 2023 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG F 22/00092 APPELANTE : Madame [K] [M] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00741

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Alexandre EE..., domicilié [...] , 35°/ à M. Ali FF..., domicilié [...] , 36°/ à M. Ozgur GG..., domicilié [...] , 37°/ à M. Guénolé HH..., domicilié [...] , 38°/ à M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdb652afa5594433fd53cae

Appel

12 mars 2019

12 mars 2019

La valeur du contrat d'assurance-vie a décru et le 1er juillet 2004, il ne valait plus que la somme de 283 484,30€. En 2005, M.

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdc1b895ae3893fc1540f99

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

° RG 16/00001 APPELANT : Monsieur [T] [Q] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 1] (66000) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me JULIE substituant Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd89899

Appel

24 mai 2007

24 mai 2007

Alexandre A...-... ès qualités d'héritière de Monsieur Jean Marc A... décédé le 26 Mai 2005 représentée par la SCP JUPIN & ALGRIN Avoués-No du dossier 0021471 Rep / assistant : Me Jean-Pierre G.

Source officielle
TJ

JEX

68e42fb0681ed727f2a63a99

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Adresse 5] [Localité 6] représentée par Maître Michel DRAILLARD de la SELARL DRAILLARD MICHEL, avocats au barreau de GRASSE, avocats plaidant/postulant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Alexandra

Source officielle