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1 076 résultats pour « orthophoniste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2308991_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Elle soutient que : - la condition tenant à l'urgence n'est pas remplie, dès lors que, dans l'attente d'une place en IME et outre la prise en charge par le SESSAD Confluences, par un orthophoniste et

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2517038_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Comme le souligne notamment ce bilan et comme le relève également l’orthophoniste de l’enfant dans un certificat daté du 31 juillet dernier, un tel maintien a engendré une régression dans les acquisitions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2603345_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

scolarité et ont effectué l’ensemble de leurs apprentissages en langue française, qu’ils ne parlent pas la langue grecque, que sa plus jeune fille, née à Quimper et âgée de cinq ans, est suivie par un orthophoniste

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6a113606cdc6046d47a61042

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

santé de [W] : troubles permanents de la motricité, difficultés de coordination, équilibre précaire, des troubles visuels, un suivi médical spécialisé : ergothérapeute une fois par semaine, orthophoniste

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00856

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

"dans le cadre de la politique de son de l'institut, de réaliser toutes les prothèses et épithèses maxilo-faciales pré et postopératoires en étroite collaboration avec les équipes médicales et l'orthophoniste

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdaedaf344cb981448ccc51

Appel

7 mai 2019

7 mai 2019

Ce constat est éclairé par le certificat établi le 7 juin 2006, par Mme [Y], l'orthophoniste de Mme [I], qui indiquait : 'L'écriture est abordée à chaque séance.

Source officielle
CE

1ère et 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000037783254

Admin. suprême

26 novembre 2018

26 novembre 2018

réplique, enregistrés les 7 juillet et 24 août 2017 et les 5 mars et 9 octobre 2018, la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb05bd3db21cbdd8caf2

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

psychomoteur et une absence de langage qui nécessitait encore au jour de leurs auditions, au mois d'octobre 2000, une prise en charge spécialisée par un psychologue scolaire, un psycho-motricien, un orthophoniste

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00108

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

que cet incident est en réalité le même que celui qui a été reproché dans la lettre de licenciement à propos du grief d'insubordination sur lequel il sera statué ci-après ; que le témoignage de l'orthophoniste

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

627218ef228a02057de67514

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

[R] n'était pas sous médikinet alors qu'elle est médicamentée depuis février 2019, et qu'il n'a pas tenu compte du plan d'accompagnement personnalisé (PAP) rédigé par le docteur [O], validé par l'orthophoniste

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f56eeebbf04ef7857bc3fe

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

en charge de sa naissance et de sa réanimation, et a dû subir diverses analyses, notamment cardiaque et neurologique, un suivi par un kinésithérapeute, un ergothérapeute, un psychomotricien, un orthophoniste

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

65b3613f1d7564000872de4d

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Le prêt immobilier souscrit le 31 août 2009 était étranger à l'activité professionnelle des deux époux, le mari étant sapeur-pompier et l'épouse orthophoniste.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2503976_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

troubles de la marche, d’une lenteur gestuelle, de l’absence de repérage dans le temps ainsi que d’une scoliose dorsal, nécessitant une prise en charge orthopédiste, kinésithérapique, psychomotrice, orthophoniste

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500453_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Nivet, - les observations de Me Faure-Cromarias, représentant la requérante, qui reprend les termes de ses écritures et fait notamment valoir que les deux enfants de Mme G sont suivis par un orthophoniste

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2306414_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

A cet égard, le requérant ne peut sérieusement opposer que ses enfants font du sport en France, qu'ils déjeunent à la cantine, que trois d'entre eux sont suivis par un orthophoniste et que l'aîné est inscrit

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2306450_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

De plus, il ressort des pièces du dossier, y compris des attestations de l'orthophoniste et de l'éducateur sportif de l'enfant, versées par la requérante, que M.

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TA

1 ère Chambre

DTA_2304972_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Durant les années 2022 et 2023, il a bénéficié d’une organisation de scolarité adaptée pour ses rendez-vous avec l’orthophoniste, l’éducateur spécialisé, la psychomotricienne et le suivi médical ainsi

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TA

6ème Chambre

DTA_2211631_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Le requérant indique que l'aîné de ses enfants est en situation de handicap et qu'il bénéficie d'un suivi à l'hôpital et auprès d'un psychologue et d'un orthophoniste. Toutefois, M.

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2205778_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

aucun effet et en conséquence, il faut augmenter les doses ce qui provoque des effets secondaires délétères en particulier sur sa croissance ; son fils est suivi par un ensemble de professionnels, orthophoniste

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CA

17e Chambre B

6162f3be24fee0dd3d006073

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

Appelante, l'APAHJ expose qu'elle 'uvre notamment pour l'insertion des enfants handicapés en milieu scolaire ; que Monsieur [E] travaille en équipe avec une orthophoniste de l'APAJH et avec les enseignants

Source officielle