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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-235162
18 juin 2024
18 juin 2024
Italy 08/09/2021 Alberto RANDAZZO 1971 Cagliari Italian Francesco COCCO ORTU Cagliari 03/03/2008 to 18/03/2009 Article 6 § 2 and Article 7 (questions 1 and 2) Article 7 (question 3) 3. 46086/21 Randazzo
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-224461
27 mars 2023
27 mars 2023
Russia 17/12/2019 Mariya Viktorovna KARPOVA 1980 Neftegorsk Russian Marat Nazimovich ABDULGALIMOV 1991 Makhachkala Russian Arsen Nazimovich ABDULLAYEV 1979 Orta-Stal Russian Anton Olegovich DERGALEV 1985
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00231
10 mars 2009
10 mars 2009
MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat aux Conseils pour les sociétés Amlin Underwriting Limited, ORTH Ltd, Orroroco Teoranta, N & Dermot Maguire
Source officielleSection A
68ef2c1e796eb4b7485628e9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
de clôture du 11 août 2025 ; Composition de la cour : La cause a été débattue et plaidée en audience publique du 14 août 2025, devant Mme Martinez, conseillère désignée par l'ordonnance n° 35/ORDF
Source officielleJurid. Premier Président
63cf8480a6687f7c904cba87
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Cour : N° RG 22/00218 - N° Portalis DBVX-V-B7G-ORTI COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE DE REFERE DU 23 Janvier 2023 DEMANDERESSE : S.A.R.L
Source officielleQuatrième Chambre
67096a6606866c0645d23853
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Stéphanie BENOIT, vice-président En foi de quoi le présent jugement a été signé par le Président, Stéphanie BENOIT, et Karine ORTI, Greffier présent
Source officielleQuatrième Chambre
6712a4a9d207776a5907d865
15 octobre 2024
15 octobre 2024
PAR CES MOTIFS Nous, Florence BARDOUX, Juge de la mise en état de la 4ème chambre du Tribunal Judiciaire de Lyon, assistée de Karine ORTI, Greffier ; Statuant publiquement, par décision contradictoire
Source officielleDeliberation
HATVP:2019-73
10 juillet 2019
10 juillet 2019
fonctions de premier conseiller des tribunaux administratifs et cours administratives d’appel, entre sa réintégration et sa mise en disponibilité , soit trois mois, et de l’absence d’élément faisant ress ortir
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd85120
2 mai 2000
2 mai 2000
résident,- M adameF rançoiseS OUMAGNAC,g reffier,a r endul ej ugementd ontl at eneurs uitd ansl affairen 02 000/388o pposantD EMANDEUR(S):M adameM ichelineA LLIGNETn éeJ ORITEn éel e2 7j uin1 944à F ORTD
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0416REP003162396
16 avril 1998
16 avril 1998
Il est représenté devant la Commission par Maître Emilio Ferdinando Abbate, avocat à Orte (Viterbe). Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0412DEC002396294
12 avril 1996
12 avril 1996
Beteiligten sowie der erforderlichen Zeugen und Sachverständigen vorzunehmen und, sofern sie mit einem Augenschein verbunden sind, womöglich an Ort
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00137_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Morlaix et Plourin-lès-Morlaix connaissent toutes les deux une légère déprise démographique ; la ville de Morlaix connait un taux de vacance commerciale de 17,7 %, elle est identifiée comme axe 2 de l'ORT
Source officielle1ère Chambre civile
63ca42559066fd7c90fc239b
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Lors de leur enquête les gendarmes intervenus sur place ont relevé de fortes odeurs de produits chimiques et l'huissier de justice a noté que près du compost les orties étaient complètement courbées avec
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304343_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
délibération du 21 février 2022, la communauté de communes du pays d’Orange en Provence et la commune d’Orange se sont notamment engagées, dans le cadre d’une opération de revitalisation du territoire (ORT
Source officielle6ème Chambre
DTA_2213640_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Villes de Demain » ainsi que la signature à venir avec la communauté de communes « Maine Cœur de Sarthe » d’une convention relative à la mise en œuvre d’une opération de revitalisation du territoire (ORT
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b844
26 mars 2008
26 mars 2008
nature à empêcher les tiers de pénétrer dans sa propriété, que depuis le déboisement, en février 2006, elle a déjà repoussé, que le débroussaillage a permis de nettoyer le talus en y enlevant, ronces, orties
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03546_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
sa ro osition, de rononcer des conclusions à l’audience ; Les arties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; A rès avoir entendu au cours de l’audience ublique : - le ra ort
Source officielleCHAMBRE PRESIDENT
DTA_2003754_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2021, la caisse d'allocations familiales de la Somme, représentée par la SCP Croissant, de Limerville, Orts, conclut au rejet de la requête et à ce que
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24NC00455_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le ra ort de M. Michel, remier conseiller, a été entendu au cours de l’audience ublique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01005_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
formation de jugement ayant dis ensé le ra orteur ublic, sur sa ro osition, de rononcer des conclusions à l’audience ; Les arties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; Le ra ort
Source officiellePage 45 sur 59