Loire-Atlantique Frossay Inondations et coulées de boue 01/11/2023 02/11/2023 1 L'intensité anormale du phénomène durant l'évènement est caractérisée au regard des effets conjugués des cumuls de précipitations, de l'état de saturation en eau des sols

Article Annexe

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de la région Haute-Normandie. 1, 356 3 1, 329 2 1, 302 6 B Directions départementales de l'agriculture et de la forêt et directions départementales des services vétérinaires des régions Alsace, Bretagne, Ile-de-France, et Pays de la Loire

LEGIARTI000041585219

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1 0 0 1 2 U2P 1 0 0 0 0 1 Amiens Salariés CFDT 0 0 2 0 0 2 CGT 0 0 0 1 0 1 Employeurs CPME 1 1 0 0 0 2 FEPEM 0 0 0 1 0 1 Péronne Salariés CFDT 0 1 2 0 0 3 CGT 0 0 0 2 0 2 Employeurs U2P 1 0 0 0 0 1 Cour d'appel d'Angers MAINE-ET-LOIRE

Article Annexe I

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Isère Les Deux Alpes 38 Isère Saint-Ismier 38 Isère Saint-Martin-d'Uriage 38 Isère Seyssins 38 Isère La Tronche 38 Isère Villard-de-Lans 40 Landes Seignosse 40 Landes Soorts-Hossegor 44 Loire-Atlantique

Article Annexe 1

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BOURGES 18 VIERZON BOURGES BOURGES 36 LA CHATRE CHATEAUROUX BOURGES 36 ISSOUDUN CHATEAUROUX BOURGES 36 LE BLANC CHATEAUROUX BOURGES 58 CHATEAU-CHINON NEVERS BOURGES 58 COSNE-SUR-LOIRE

Article 2

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Ferdinand-de-Lesseps, 33110 Le Bouscat ; 9° Pour les épreuves et entraînements organisés par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” sur le territoire de la commune de Saint-Etienne dans le département de la Loire

LEGIARTI000051057421

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CAP locale compétente à l'égard des corps des attachés d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer et des directeurs de préfecture placée auprès du préfet de la région Pays de la Loire.

Article 93

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en application du I de l'article L. 141-6 du même code, les sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural dont la zone d'action est incluse dans le périmètre de la région Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes et de la région Pays de la Loire

Article 1

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Association familiale de gestion de l'établissement d'enseignement agricole privé des établières III Responsable en production et maîtrise énergétique des installations industrielles 227p 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Maine-et-Loire

LEGIARTI000051471571

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ANNEXE I Agence bibliographique de l'enseignement supérieur Agence centrale des organismes de sécurité sociale Agence de l'eau Adour-Garonne (1) Agence de l'eau Artois-Picardie (1) Agence de l'eau Rhin-Meuse (1) Agence de la biomédecine Agence de l'eau Loire

LEGIARTI000039240198

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Région Basse-Normandie Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole de Saint-Lô - Thère Saint-Lô - Thère Lycée agricole Auguste Loutreuil Sées Région Bourgogne Centre de formation d'apprentis de Saône-et-Loire

Article cahier des charges

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Département de Saône-et-Loire (71) Chaintré, Chânes, Chasselas, Crêches-sur-Saône, Leynes, Saint-Vérand. 4.

Article Cahier des charges

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l'élevage, l'abattage, la préparation des volailles et, le cas échéant, leur surgélation s'étend aux territoires de communes ou parties de communes suivants : Département de l'Ain En partie : Département du Jura En partie : Département de Saône-et-Loire

Article Annexe 1

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FR242 Eure-et-Loir 28001 Abondant ; 28007 Anet ; 28008 Ardelles ; 28012 Arrou ; 28017 Autheuil ; 28018 Authon-du-Perche ; 28027 La Bazoche-Gouet ; 28033 Belhomert-Guéhouville ; 28051 Bonneval ; 28053 Le Boullay-les-Deux-Eglises ; 28061 Brou

Article Annexe I

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Moulin-à-vent R 52 Regnié R 52 Saint-Amour R 52 Côtes du Forez Rs 60 Côte roannaise Rs 63 Beaujolais Rs 52 Beaujolais Villages Rs 52 Beaujolais + nom de commune Rs 52 Comité régional Val de Loire

Article Annexe I (suite)

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Bibliothèque municipale d'Echirolles 4 Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de L'Isle-d'Abeau 1 Bibliothèque municipale de Grenoble 7 Bibliothèque municipale de Vienne 2 Bibliothèque départementale de prêt 7 Loire

LEGIARTI000037320718

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à l'article 1 se répartissent de la manière suivante : CRPMEM Nombre de licences * Hauts-de-France 59 * Normandie 303 * Bretagne 370 Total 732 b) Pour la zone CIEM VIII : CRPMEM Nombre de licences * Bretagne 150 * Pays de la Loire

Article Annexe I

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sélection de grains nobles" 30 Sainte-Croix-du-Mont 25 Sainte-Foy-Bordeaux dont la teneur en sucres fermentescibles (glucose + fructose) est supérieure ou égale à 51 grammes par litre 25 Saussignac 30 Sauternes 25 Anjou-Coteaux de la Loire

LEGIARTI000023732832

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Dans le département de Saône-et-Loire Aluze, Ameugny, Azé, Barizey, Berzé-la-Ville, Berzé-le-Châtel, Bissey-sous-Cruchaud, Bissy-la-Mâconnaise, Bissy-sous-Uxelles, Bissy-sur-Fley, Blanot, Bonnay, Bouzeron, Boyer, Burgy, Burnand, Bussières, Buxy, Bray

Article Annexe I (suite)

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Wœlfling-lès-Sarreguemines 57 Moselle Woustviller 57 Moselle Zetting 57 Moselle Diesen 58 Nièvre Challuy 58 Nièvre Coulanges-lès-Nevers 58 Nièvre Fourchambault 58 Nièvre Garchizy 58 Nièvre Germigny-sur-Loire

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