. - de maintenir une conscience de la situation ; (4) Le contrôleur peut utiliser les renseignements fournis par le système sol pour accomplir les fonctions suivantes dans le cadre du contrôle de la circulation aérienne : - renforcer la sécurité ; ii)

Article Annexe A

—

Les mesures correctives comprennent des contrôles renforcés des troupeaux qui ont circulé dans les véhicules contaminés, ou de leurs bâtiments d'hébergement selon le type de contrôle réalisé.

Article Annexe 1

—

Pour les pirogues traditionnelles appelées à naviguer dans une "zone avec sauts" , une épaisseur supérieure ou un renforcement de la structure (couples ou montants plus rapprochés) est exigé. 3.1.2.

LEGIARTI000050799915

—

. § 10 – Condition de résidence Afin de renforcer sa lisibilité, la règlementation d’assurance chômage précise la définition de la condition de résidence dans le champ d’application du régime d’assurance chômage.

Article Annexe B

—

Le renforcement des efforts de maîtrise des dépenses sociales, afin qu'elles continuent à rendre aux Français des services de qualité pour un coût sans cesse réduit, sera à cet égard décisif (I).

Article Annexe 4-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 27 > 55

Code de l'action sociale et des familles

Pour les personnes qui bénéficient d'une mesure de protection judiciaire (sauvegarde de justice lorsqu'un mandataire spécial a été désigné, tutelle, curatelle) pour les actes relatifs à la personne, la désignation d'une personne de confiance est soumise

Article Annexe 180-A.3

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Vérifier si le système de ventilation des ponts-garages fonctionne à tout moment, si la ventilation est renforcée lorsque le moteur des véhicules est en marche et s'il existe sur la passerelle un dispositif indiquant que la ventilation des ponts-garages

LEGIARTI000049858220

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Mesures conservatoires : protection, conservation, réintroduction, renforcement.

LEGIARTI000044227387

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FRANÇAISE ET LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE DE MALTE SUR L'ENCOURAGEMENT ET LA PROTECTION RÉCIPROQUES DES INVESTISSEMENTS, ENSEMBLE UN PROTOCOLE Le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Malte, Désireux de renforcer

Article L42-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 09

Code des postes et des communications électroniques

d'application visées au 25° de l'article L. 32 ; 3° Le respect des conditions dont est assortie l'autorisation d'utilisation concernée ; 4° La nécessité de favoriser la concurrence ou d'éviter la distorsion de concurrence ; 5° La nécessité de renforcer

LEGIARTI000026025899

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nationale de l'aviation civile. 13 465 BÉNIN AT 5 Expert technique international placé auprès du directeur général de la police nationale en tant que conseiller en sécurité intérieure, chef de projet. 10 463 BÉNIN AT 8 Chef du projet "Appui au renforcement

Article 4

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Elle est en particulier chargée de proposer et de mettre en œuvre des mesures touchant à la gouvernance des entreprises et au renforcement de l'attractivité du droit des affaires.

Article Annexe 1

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Elle est utilisée dans un double objectif : -outil de prévision d'un risque de contrainte électrique sur un réseau donné, et de calcul de la validité des renforcements envisagés ; -outil statistique d'évaluation globale de la performance d'un ensemble

Article 27

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La réactivité globale du dispositif doit toutefois être améliorée pour assurer une adaptation rapide des indicateurs aux évolutions des données de la science et renforcer l’impact des objectifs fixés sur la qualité des pratiques.

Article Annexe (suite)

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L'approche culturelle (notions, références) la renforce et l'interroge. Les apprentissages, que l'un et l'autre requièrent, se fondent sur les intérêts et les niveaux d'acquisition des élèves.

LEGIARTI000027993579

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Elle a ainsi pour objet, par le lancement d'un appel à projets compétitif, d'accélérer la transformation de l'offre de formation pour en renforcer la qualité, favoriser le renouvellement des méthodes d'enseignement et le décloisonnement des filières et

LEGIARTI000050482562

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La concrétisation de cette ambition implique de renforcer la présence médiatique internationale de la France. A cette fin, une société, dont le capital est entièrement détenu par l'Etat a été créée en avril 2008.

LEGIARTI000022043451

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Chaque Etat Partie acquiert, renforce et maintient, dès que possible mais au plus tard dans les cinq ans suivant l'entrée en vigueur du présent Règlement à l'égard de cet Etat Partie, la capacité de détecter, d'évaluer, de notifier et de déclarer des

LEGIARTI000044225868

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POPULAIRE HONGROISE SUR L’ENCOURAGEMENT ET LA PROTECTION RECIPROQUES DES INVESTISSEMENTS Le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Hongrie, ci-après dénommés : "les Parties contractantes", Désireux de renforcer

Article Annexe 150-1.VII

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Non-exécution du programme renforcé d'inspections prévu par la convention SOLAS 74, chapitre XI, règle 2. 3.3. Domaines relevant du code IBC. 1.

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