Ces opérations ont révélé que 1751 bijoux argués de contrefaçon auraient été vendus par la société H&M et 1422 figuraient en stock.

PAR CES MOTIFS : Le tribunal, Prononce la radiation de l'affaire opposant la société SOCIETE MVD NOM COMMERCIAL : VALERY BIJOUX à la société ALLIANZ I.A.R.D.

[Z] [K] les biens mobiliers suivants :*les louis d’or, *les bijoux de son épouse défunte, * ses bijoux, * les pièces en argent de collection, * les bijoux fantaisie, tels que figurant au courrier du 24

d'une valeur importante, et que cela doit être signalé ' ; qu'il en résulte, selon elle, qu'à cette date, les bijoux étaient encore dans le patrimoine de la défunte, et qu'ils n'avaient pas été vendus

L'Eurl AMOUR DE BIJOUX fait valoir qu'en conséquence c'est Mme Z... qui est responsable de la rupture de son contrat de travail, et que celle-ci a été remplie de ses droits.

les héritiers ; AUX MOTIFS QUE « s'agissant des bijoux, l'appelante soutient qu'ils sont présumés être des biens propres ; que cependant Odette Y... distingue elle-même dans son testament ses bijoux

P., Mme V., veuve P., a demandé à son ancienne belle-fille de lui restituer sa bague de fiançailles ; que la cour d'appel a refusé de faire droit à cette demande ayant estimé que ce bijou ne pouvait être

Les prêts prenaient effet au lendemain de la production par la société BIJOUX FIX d'une garantie bancaire de remboursement au profit de la société ENGELHARD .

La société BIGOT ET CIE emploie moins de 10 salariés.

a conservé les bijoux concernés par devers elle.

La cour d'appel de Besançon, désignée cour de renvoi, a été saisie par la déclaration de la société Mondial Bijoux adressée au greffe de la cour le 22 décembre 2008.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'ordonnance attaquée, qu'un jugement l'ayant condamnée à payer à la société Gas bijoux diverses sommes avec exécution

GL aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Bijoux GL à payer à M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Amiens, 24 janvier 2007) que Mme X..., engagée par la société Languedocienne de Bijoux le 18 février 2003

Elle soutient que les contrefacteurs se sont contentés de surmouler la bijouterie dite "applique" et qu'ils sont pleinement responsables comme l'ont admis, à juste titre, les premiers juges.

pour occuper l'emploi de Directeur Marketing Stratégie et Développement, cadre, niveau II, échelon 2, coefficient 480 de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie- bijouterie

s'agissait d'un pistolet ; que tout en la maintenant allongée, il procédait à des attouchements sur sa poitrine et son sexe, en glissant sa main sous ses vêtements, et lui intimait de donner l'argent et les bijoux

X..., prévenu, coupable de délit de soustraction frauduleuse de bijoux au préjudice de M.