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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0327DEC000412511
27 mars 2012
27 mars 2012
Avec l’aide d’un ami, elle réussit à se soustraire au joug de Blessing et se cacha mais Blessing la menaça de se venger sur sa famille au Nigeria.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0519DEC001932892
19 mai 1992
19 mai 1992
par les accusations de C ; C'est en vain qu'il tente d'opposer que ce dernier aurait cherché à se venger
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-1980959-2096796
24 avril 2007
24 avril 2007
In the same vein, the Court recalled that there was little scope for restricting political speech or debate on questions of public interest.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0710DEC000677225
10 juillet 2025
10 juillet 2025
In that vein, the Court has held in the past that such a review should not be treated as an appeal in disguise and should be limited in scope to correcting judicial errors and miscarriages of justice.
Source officielleChambre 4-8
63ca420b9066fd7c90fc2311
13 janvier 2023
13 janvier 2023
d'équilibre ainsi qu'une surdité partielle à l'oreille gauche Le médecin consultant qui l'a examiné le 07 octobre 2021 a noté qu'il a été victime d'une agression en février 2013 avec plaie de la veine
Source officielleChambre Sociale
668e2565fcf93851fdd64761
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Selon lui, dans ses conclusions devant la cour, l'employeur affirme qu'il s'agit d'une erreur volontaire pour se venger d'un refus d'évolution de sa classification et de sa rémunération.
Source officielle1ere Chambre
6789f71139ae1759ccf60762
14 janvier 2025
14 janvier 2025
lame froide, - embrochage du nerf lors de la suture, - lésion de type brûlure électrique lors de la coagulation par bistouri électrique, - compression par un hématome secondaire à la blessure de la veine
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
67f753d6eb05d6bf6564d9c2
9 avril 2025
9 avril 2025
- a été hospitalisé à compter du 16 juin 2021 et opéré le 17 juin 2021; l'intervention a consisté, sous anesthésie générale, en une 'segmentectomie nelsonienne droite' (au niveau de l'artère, de la veine
Source officielleChambre civile TGI
67f9f708190d73a10ce27e68
11 avril 2025
11 avril 2025
[O] [B] [A] à payer à la SARL VVEIN LOCATION la somme de 10 000 euros à titre de dommages et intérêts pour le préjudice de jouissance subi ; CONDAMNE in solidum Mme [V] [X] [F] [A], Mme [H] [X] [K] [A
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2305456_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Cet examen, réalisé le 16 novembre 2017, a mis en évidence une thrombose partielle de la veine basilaire gauche et un traitement anticoagulant a été prescrit par un angiologue le 27 novembre 2017.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02621
13 décembre 2017
13 décembre 2017
Puis, vous avez tenté de justifier vos actes au motif que l'un des interpellés aurait détaché la partie métallique de son briquet pour tenter de s'ouvrir les veines, mais vous n'avez - évidemment - apporté
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110048
23 janvier 2019
23 janvier 2019
n'en demeure pas moins que l'expert judiciaire écrit dans son rapport qu' "au cours de l'intervention, le docteur Y... décrit avoir découvert de manière imprévue une contigüité entre la tumeur et la veine
Source officielle18e Chambre
5fdc2eeb50cc02530a7dd27a
14 décembre 2018
14 décembre 2018
dactylographiée, des attestations non-conformes, deux attestations où il est indiqué un travail en 2015 et l'hiver, soit à des périodes inexactes et non-revendiquées, l'attestation d'une personne qui se venge
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fd9122ac550afac75b3b747
19 juin 2020
19 juin 2020
Elle fait valoir qu'elle n'a perçu aucune aide de 2011 à 2015, pas même le soutien familial et que l'agent de contrôle a fait un faux pour se venger, car elle l'avait mis à la porte.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10497
2 juin 2016
2 juin 2016
accusations, malveillantes et au moins pour partie mensongères, de harcèlement proférées par celui-ci, la preuve, parmi d'autres, du comportement déloyal adopté par l'intéressé dans le but unique de se venger
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603484d020354272520cea00
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Il soutient que la donation résulte des circonstances de la cause et a un caractère irrévocable, et que l'appelante agit de mauvaise foi, employant des moyens déloyaux dans la seule intention de se venger
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6034fdde136baf2b6eedb735
7 juillet 2016
7 juillet 2016
Puis, vous avez tenté de justifier vos actes au motif que l'un des interpellés aurait détaché la partie métallique de son briquet pour tenter de s'ouvrir les veines, mais vous n 'avez -évidemment- apporté
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT01315_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
survenues : un diabète dont l'expert précise qu'il trouve probablement son origine dans la corticothérapie et le traitement anti-rejet administré, une thrombose de la mésentérique supérieure et de la veine
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2204478_20230208
8 février 2023
8 février 2023
huit semaines à cause des coups portés par son ex-compagnon, que quand elle a essayé de fuir dans son pays d'origine, ces persécutions se sont accentuées, que son ex-fiancé est venu en Arménie pour se venger
Source officielle2ème chambre
DTA_2202814_20240422
22 avril 2024
22 avril 2024
Selon les experts, l'extravasation a une prévalence estimée entre 0,5 et 6% des évènements indésirables associés au traitement et certains facteurs comme les veines fragiles ou accès veineux difficiles
Source officiellePage 45 sur 88