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Y..., demeurant 45, cité Paul Valéry, escalier 45, route de Lavérune à Montpellier 34100 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°- annule le jugement en date du 3 novembre 1983 par lequel le tribunal

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LYON et ayant pour avocat plaidant Me Alexandra MANRY de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société [6] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Valéry

de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Alexandra MANRY de la SCP REVEL MAHUSSIER & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société [7] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Valéry

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 février 2025, Mme A C, représentée par Me Valéry-Olivera Angel, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du 28 décembre

Montpellier a délivré à la Société COGEDIM LANGUEDOC-ROUSSILLON un permis de construire n° PC 34 172 22 M0154 en vue de la réalisation d'un ensemble immobilier sur un terrain situé au 4186 boulevard Paul Valéry

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DU 19/05/2025 Nous, Monsieur Franck-Valéry BUFFET, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier, Vu l'article

ADEQUAT 012 23 Allée Forain François Verdier 31000 TOULOUSE représentée par Me Valéry ABDOU de la SELARL ABDOU ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substitué par Me Anicet AGBOTON, avocat au barreau

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de l'association Vacances tourisme familles, après débats en l'audience

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] Pôle Social Contentieux Médical LE SEPT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ, dans le litige opposant : Société [15] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Valéry

Portalis DBVB-V-B7E-BGCAQ CPAM DES ALPES DE HAUTES PROVENCE C/ [E] [Z] Société [4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Anne CHIARELLA - Me Arnault CHAPUIS - Me Valéry

AXA FRANCE IARD, en sa qualité d'assureur de la société TROISEL [Adresse 7] [Localité 25] Représentée par Me Valéry-pierre BREUIL de la SCP MARTY - BENEDETTI-BALMIGERE - BREUIL, avocat au barreau des

; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 26 juin 2018, où étaient présents : Mme Farthouat-Danon, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Valéry

; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 4 avril 2018, où étaient présents : Mme Farthouat-Danon , conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Valéry

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Ghestin, avocat de M.

Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 1er octobre 2019, où étaient présents : Mme Farthouat-Danon, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Valéry

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société [...], de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat