Sur l’indemnisation de son préjudice, elle revendique notamment des frais de santé futurs en lien avec la réfection annuelle d’une paire de semelles orthopédiques.

désordres suivants : - une canalisation d'évacuation d'eaux usées non enterrée et visible passe par le lot n°3 au niveau de la construction prévue dans le permis de construire ; - empiètement de la semelle

Affouillement en rigole y compris enlèvement des gravats sur +/- 1 m de profondeur réalisée tous les 1 500 pour reprise des fondations existantes Fourniture et pose d’une semelle de fondation avec armature

[K] et Mme [C], relève les mesures suivantes prises côté [K]-[C] et à partir de la semelle béton : - 1er poteau : - hauteur : 195 cm - hauteur de la clôture : 192,5 cm - 2ème poteau : non mesuré,

désordres survenue en 1998, que les maîtres d'ouvrage ont fait réaliser à la fin de l'année 2002 et au tout début de l'année 2003 les travaux de renforcement des fondations par pose de micropieux sous les semelles

de mettre hors de cause la société Generali Belgium assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 juin 2007), que la société Saint-Louis sucre a, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Serete

d'assise de la construction n'étant de surcroît pas hors gel ; qu'il est en effet établi que les fondations auraient dû être réalisées à une profondeur minimum de 0, 75 m et qu'il manque en outre la semelle

partie inférieure étant d'une section légèrement inférieure à la partie supérieure ; Considérant que la société H&M oppose deux modèles déposés à l'INPI, l'un dénommé GIDA qui ne présente pas de semelle

6 cellules MP croix " d'un montant de 184 440,44 euros, la " mise en conformité local chaufferie " d'un montant de 10 671,43 euros, la " potence télescopique " d'un montant de 2 254,72 euros, la " semelle

B D, représenté par Me Semet, demande au juge des référés : 1°) de désigner un expert, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, chargé de déterminer

He seemed to have a lot of pent-up anger and seemed aggressive. [The applicant] was in his room and I left the room to give him a time-out.

    In 2004 Mr Semen Gen (the third applicant) began cohabiting with V.   in the city of Kharkiv.

préalablement décidés par l'URI énonce notamment que « le Conseil de céans se doit de constater qu'une telle décision jette un froid dans les relations contractuelles, avec un militant qui se retrouve sur la sellette

Sur la réalisation d'une semelle de fondation sous le mur coupe-feu M.

[B] pour l'achat d'une deuxième paire de de semelles orthopédiques renouvelées deux fois par an pendant 3 ans. M.

Dans le compte rendu de consultation externe du 26 janvier 2022, le chirurgien mentionne que 8 mois après son écrasement du pied avec amputation des orteils, malgré la semelle, il est toujours douloureux

son état de santé, soit 62 ans, et du coefficient de capitalisation correspondant, le CHU de Nantes doit être condamné à verser à la CPR la somme de 763,39 euros au titre des frais d'acquisition des semelles

lequel il était tenu solidairement des mêmes obligations que les architectes, le bureau d'études ICT n'aurait été seulement chargé que des plans d'exécution de béton armé et, en particulier, ceux des semelles