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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 2
603691db676379349850ecb7
1 octobre 2015
1 octobre 2015
[Adresse 1] Représenté et assisté de Maître Yann LAUGIER, avocat au barreau de LILLE, constitué aux lieu et place de Maître Aliette CASTILLE, ès qualités de suppléante de Maître Philippe Georges QUIGNON
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163b52f1669d540ac7baa7a
13 juillet 2010
13 juillet 2010
aux droits de la Compagnie SAMDA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 8] [Localité 12] représentée par Maître QUIGNON
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6164124dfc57acb3cf68c739
16 novembre 2009
16 novembre 2009
né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 17] ET Madame [C] [X] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 18] demeurant ensemble [Adresse 8] [Localité 11] représentés par Maître QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877b6
29 septembre 2005
29 septembre 2005
CARLIER, avocat au barreau de DUNKERQUE SA GENERALI FRANCE ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 5 rue de Londres 75456 PARIS CEDEX 09 Représentée par Me QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877be
29 septembre 2005
29 septembre 2005
CARLIER, avocat au barreau de DUNKERQUE SA GENERALI FRANCE ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 5 rue de Londres 75456 PARIS CEDEX 09 Représentée par Me QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b71
30 novembre 2005
30 novembre 2005
VILLENEUVE D'ASCQ représenté par Maître Philippe QUIGNON avoué à la Cour assisté de la SCP DELEURENCE DUCLOY, avocats au barreau de LILLESARL PILLIOT IMMOBILIER ayant son siège social 19 RUE Saint Martin62120
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a187
29 novembre 2007
29 novembre 2007
habilitée N'ayant pas constitué avoué MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) ayant son siège social 9 rue Hamelin 75783 PARIS CEDEX 16 représentée par son représentant légal Représentée par Maître QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a688
30 novembre 2005
30 novembre 2005
né le 17 août 1966 à BERRECHID (Maroc) demeurant... 59650 VILLENEUVE D'ASCQ représenté par Maître Philippe QUIGNON, avoué à la Cour assisté de la SCP DELEURENCE DUCLOY, avocats au barreau de LILLE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300886
29 juin 2010
29 juin 2010
Jeannette X... en ces termes, à la suite du décès de son père en juin 2005 : « Suite à nos précédents entretiens téléphoniques, je vous informe par la présente qu'au regard de la situations, nous quittons
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:1015DEC002629106
15 octobre 2013
15 octobre 2013
points out that Article 5 § 1 may apply to deprivations of liberty of a very short length, for example where applicants were stopped for a search which did not exceed thirty minutes (see Gillan and Quinton
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
69d5e8b8cdc6046d477b9b28
7 avril 2026
7 avril 2026
en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Marie-hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 Ayant pour avocat plaidant lors de l'audience Me Alix QUIGNAUX
Source officielleChambre Sociale
603266670f18b89b2cb60c3f
9 février 2018
9 février 2018
passer une fois par semaine dans le magasin' et 'ouvrir le magasin avec l'équipe' à une heure toutefois non précisée, et 'en fin de journée, la caisse était faite par le manager ou un opticien et nous quittions
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd8712d
16 septembre 2004
16 septembre 2004
Y..., nous quittions le port de plaisance en tournant à gauche en nous dirigeant vers Marigot.
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be55
27 juin 2008
27 juin 2008
supplémentaire en main d'oeuvre postérieure au dépôt du rapport d'expertise réclamé par la société POUYET doit être ramené à la somme de 4.000 euros ; qu'en revanche les interventions de la société QUIRION
Source officielle6ème chambre
DCA_20VE02551_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Romain Berger, Henrique Pires, Laurent Quinot et Dominique Rey. Délibéré après l'audience du 23 novembre 2023, à laquelle siégeaient : M. Albertini, président de chambre, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310266
20 mai 2021
20 mai 2021
-odeurs infectes de tabac et alcool frelaté le matin lorsque nous quittons nos appartements pour aller au travail.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_20VE02551_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Romain Berger, Henrique Pires, Laurent Quinot et Dominique Rey. Délibéré après l'audience du 23 novembre 2023, à laquelle siégeaient : M. Albertini, président de chambre, M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:1022DEC001209705
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Germany , no. 41604/98, §§ 60-63, ECHR 2005 ‑ IV; Gillan and Quinton v. the United Kingdom , no. 4158/05, §§ 92-94, ECHR 2010 (extracts); and Camenzind v.
Source officielle5ème chambre sociale PH
627b55c576c5d9057df80137
10 mai 2022
10 mai 2022
Les soirs d'ouverture nous ne quittions que rarement avant minuit. Lors de la fermeture d'IL NONO ' [B] n'a eu plus qu'à gérer le ZINZOLIN.
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
67061e32fde28ee4207110d7
8 octobre 2024
8 octobre 2024
déclaration d'appel du 20 septembre 2022 APPELANTE : [L] [I] [W] [G] née le [Date naissance 4] 1954 à [Localité 9] de nationalité Française demeurant [Adresse 7] Représentée par Me Pulchérie QUINTON
Source officiellePage 45 sur 50