Bruno X... et la société Auberge de la Quarantaire aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne Mme Y... et M.

Despacho do Tribunal (Quarta Secção) de 5 de fevereiro de 2004.#Streamserve Inc. contra Instituto da Propriedade Intelectual da União Europeia.#Processo C-150/02 P.

Acórdão do Tribunal Geral (Quarta Secção) de 27 de fevereiro de 2002.#REWE-Zentral contra Instituto da Propriedade Intelectual da União Europeia.#Processo T-79/00.

Sentenza del Tribunale (Quarta Sezione) del 30 giugno 2004.#BMI Bertollo Srl contro Ufficio dell’Unione europea per la proprietà intellettuale.#Causa T-186/02.

Sentenza del Tribunale (Quarta Sezione) del 18 febbraio 2004.#Jean-Pierre Koubi contro Ufficio dell’Unione europea per la proprietà intellettuale.#Causa T-10/03.

Greffier EXPOSE DU LITIGE Selon offre préalable acceptée le 03 août 2017, la SA CREATIS a consenti à Madame [W] [I] [S] un prêt personnel d’un montant de 39000 € remboursable en cent quarante

juin 2010, un contrat portant sur la fourniture et l'entretien d'un site internet auprès de la société Odevia, un contrat portant sur la location de ce site auprès de la société Locam, d'une durée de quarante-huit

le 5 janvier 2010, la mairie leur a indiqué qu'ils ne répondaient pas aux conditions de recrutement prévues par les textes et a sollicité une réponse claire et non équivoque dans un délai de quarante-huit

d'emprunt prélevées pendant la période du 2 mars 2002 au 30 avril 2003, et en garantie du paiement des échéances suivantes jusqu'à la reprise d'une activité salariée ou la survenance du cinq cent quarantième

considérait qu'il n'était pas exclu, il a demandé le 25 février 1986 à la commission exécutive du SNCTL la communication des griefs relevés à sa charge pour préparer sa défense et s'est vu réclamer quarante

société EDF, qui l'a accepté, de poursuivre son activité sur les tours de réfrigérants à piles à titre bénévole ; que le 26 mars 1985, il a sollicité l'attribution d'une prime dont le montant de quarante

dresser un état des lieux dans le logement qu'elle occupait avec ce dernier, a informé les policiers de la découverte qu'elle venait de faire, dans cet appartement, de deux sacs contenant au total quarante-cinq

La société [L] Plomberie s'est engagée à régler quarante-huit échéances mensuelles de 240 euros toutes taxes comprises et 1.188 euros toutes taxes comprises au titre des frais d'engagement.

Avoir omis de faire, dans le délai de quarante-cinq jours, la déclaration de cessation des paiements, sans avoir par ailleurs, demandé l'ouverture d'une procédure de conciliation, 2.

informatique qu'au plan médical, cet appareil étant tout au plus apte à illusionner les patients ; que Protche a indiqué et confirmé à l'audience que le spasmophilomètre n'était qu'un gadget ; qu'une quarantaine

par cela seul que -fût-ce dans le souci d'éviter tant leur audition que la présentation de la commission rogatoire- l'officier de police judiciaire avait reconnu avoir adressé délibérément à une quarantaine

s'est abstenu de répondre à cet égard aux trois moyens péremptoires soulevés par les demandeurs dans leurs conclusions successives pris en premier lieu de ce que "le syndicat a fait preuve d'une quarantaine

débarqué au premier port disponible en coordination avec les autorités sanitaires à terre, en suivant toutes les procédures appropriées avec un transfert protégé et un rapport à l'ASL afin que la quarantaine