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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
69456bff75782d5f06bf3c6c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Madame [P] [O] insiste sur l’aggravation de sa santé pulmonaire depuis une infection récente qui lui ferait perdre le poumon droit.
Source officielleRétention_recoursJLD
651fa576c601f083189917f7
5 octobre 2023
5 octobre 2023
pour continuer en France, des chantiers l'attendent, et on lui doit de l'argent, - au centre de rétention, les choses se passent mal, il est choqué de la situation suite à l'incendie : il a mal au poumon
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6528df0baaebb88318fda402
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[P] a établi une nouvelle déclaration de maladie professionnelle dans les termes suivants : 'syndrome d'épuisement - maladie poumon du fermier - lésion emphysème pulmonaire'.
Source officielleTARIFICATION
65336aa5bb40ec8318f31bf7
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Le 27 septembre 2020, Monsieur [X] a déclaré une maladie professionnelle «cancer poumon gauche».
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6684eac1a0de54ff609f7ca6
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[T] [K] a été admis en unité d'hospitalisation de très courte durée pour un 'dème aigu du poumon. - un compte-rendu d'hospitalisation du 1er juin 2015 qui indique que M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686edfd372b5e5e648cc05f2
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Les documents présentés à l'appui étaient les suivants : 1/ Biopsie du poumon gauche du 04/03/22 (Pr [G]) : " Localisation d'un adénocarcinome solide et acinaire compatible avec une origine broncho-pulmonaire
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
686611d4957d68b57534e2b4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
également un examen médical pour constater que la rétention n'est pas compatible avec son état de santé en indiquant avoir subi une attaque au couteau le 16 juin 2025 ayant entrainé une infection de ses poumons
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aa2cbe9a46d1f5a7694ee
9 janvier 2025
9 janvier 2025
du tableau 30 bis pour laquelle le défunt avait été pris en charge, dès lors qu’il existait un état intercurrent à l’origine du décès et aucun élément pour une évolution de la maladie néoplasique du poumon
Source officielleTARIFICATION
6610e5dc74ef9f00086f63e8
5 avril 2024
5 avril 2024
* * * DECISION [I] [B], salarié en qualité de chef de chantier de la société [5] et retraité depuis 1993, est décédé des suites d'un cancer du poumon le 14 juillet 2019.
Source officielleChambre 4 SB
6348ff6b63d497adffda3f97
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[Z]) dans le cadre des fonctions habituellement confiées, s'est mis à tousser et a connu des bouffées de chaleur, un mal au c'ur et a ressenti une brûlure au niveau des poumons.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2500560_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
par le docteur E, pneumologue, au sein d'un courrier du 30 juillet 2021 ; - en mars 2022, après avoir ressenti une douleur identique à celle subie au cours du mois de juillet 2021 au niveau de son poumon
Source officielle2ème chambre
DTA_2310717_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
mécanique cardiaque efficace, a été estimée à 5 minutes dans le compte-rendu d’hospitalisation, ces faits démontrent que la victime a nécessairement été immergée un temps suffisamment long avant que ses poumons
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301000_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
traitement est, ainsi que l'explique le médecin, indispensable pour l'enfant et lui permet une " normalisation " de son espérance de vie, que sans ce traitement, l'enfant doit recourir à une greffe des poumons
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210327
9 mai 2018
9 mai 2018
l'enquête, 85 % ont signalé être atteints d'une maladie grave et 43 étaient décédés » montrant « une forte prédominance des pathologies cancéreuses (...) variées avec une nette prédominance de cancers du poumon
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100790
5 septembre 2018
5 septembre 2018
Y... est porteuse de la maladie de sarcoïdose qui est une maladie inflammatoire systémique qui atteint préférentiellement les poumons mais peut atteindre n'importe quel organe. Madame B...
Source officielleChambre Sociale-Section 3
6a1fbb93cdc6046d47e95fb0
28 mai 2026
28 mai 2026
maladie des mines (CANSSM) une maladie professionnelle, en joignant à sa demande de reconnaissance un certificat médical initial établi par le docteur [I] le 16 octobre 2017 faisant état d'un « cancer du poumon
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL21958_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
L a été pris en charge pour une suspicion de cancer du poumon avec métastases lombaires au centre hospitalier de Montauban.
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2209749_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
A est atteinte de problèmes de santé aux poumons et que l'arrêté de transfert est intervenu tardivement en ce qu'il a été pris au terme d'un délai excessif après la décision d'acceptation de l'Espagne
Source officielle11ème chambre
DTA_2201893_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
respiratoires, des crises de toux, de crachats comportant du sang et de douleurs thoraciques, pour laquelle il a subi, le 10 décembre 2020, une lobectomie inférieure gauche, soit un retrait d'une partie de son poumon
Source officielle8ème Chambre
DTA_2204831_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
présentation, les auteurs du plan local d'urbanisme ont souhaité interdire les constructions à proximité immédiate des espaces paysagers ou récréatifs afin de garantir leur rôle d'espace vert et de poumon
Source officiellePage 45 sur 85
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