CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

904 résultats pour « Merveille »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd9324a

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

Enfin, le courrier du 22 mai 2002 par lequel Madame Liliane Y... épouse A... exprime à son père « un plus grand merci encore pour ce cadeau merveilleux que tu m'avais fait il y a 24 ans et que tu m'as

Source officielle

Page 45 sur 46

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0313DEC003528516

Admin. suprême

13 mars 2018

13 mars 2018

information that the Munich District Court convicted the applicant, on 10 February 2014, of, inter alia , using symbols of unconstitutional organisations for having published a picture of Angela   Merkel

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0710JUD004831110

Admin. suprême

10 juillet 2014

10 juillet 2014

Subsequently, the conservative parties (the CDU and CSU) and the SPD agreed to form a coalition headed by Ms Angela Merkel, the candidate for the CDU and CSU.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110420

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Christophe et toi formez un beau couple et êtes des parents merveilleux pour vos enfants. Je vous aime tous les deux. Soyez forts et embrassez les petits.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c871

Appel

1 octobre 2008

1 octobre 2008

Daniel Y... n'avait pas de participation ; Sur les immeubles, Considérant que ceux-ci ne sont pas mentionnés à la déclaration de succession, que le seul récit par des relations de vacances de merveilleux

Source officielle
TJ

JUGE LOYERS COMMERCIAUX

65b0172cb98137c174795d2d

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

de loisirs et un parking, ouvert sept jours / sept et accueillant des moyennes surfaces, - de [14], à la suite du [9], un “Outlet center” avec plus de cinquante boutiques de mode, - de la zone “Les Mériels

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0216JUD001256713

Admin. suprême

16 février 2021

16 février 2021

C’est ce qu’on appelle la démocratie, c’est ce qu’on appelle l’intégration, c’est ce qu’on appelle de noms merveilleux, qui cachent pourtant une seule chose, la discrimination et le génocide contre les

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:1020JUD003694407

Admin. suprême

20 octobre 2020

20 octobre 2020

Les solutions que les Allemands ont trouvées pour la minorité juive et les Français pour la Guyane sont des exemples merveilleux, c’est ça   ?

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1002JUD003610903

Admin. suprême

2 octobre 2008

2 octobre 2008

septembre   2001 par un acte de violence et en accompagnant ce dessin d’une légende qualifiée de «   laudative non équivoque   » faisant état d’un rêve, c’est-à-dire donnant un sens merveilleux

Source officielle
CA

17e chambre

62c7cb5fcb8dca058e3e80c3

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[X] s'il souhaite un expresso et ce dernier lui répond ' vous êtes merveilleuse...comme toujours', - le 7 septembre 2016, alors que Mme [R] organise un événement, M.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

633fc289e633183e2ee176bc

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

a été l'année de l'avènement du vieil adage "Si ça semble trop beau pour être vrai, ça l'est probablement. " Faut-il croire au miracle devant une réforme de la santé au travail qui affiche de merveilleux

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

69df1cfacdc6046d47475f41

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

la lettre dactylographiée suivante écrite par [T] [U] le 24 novembre 2012 : « Ma chère [I] - Mon cher [H] - Mes Chers enfants - - vous allez fêter vos cinquante ans de mariage - Quelle date merveilleuse

Source officielle
CA

Chambre 4-5

69973c1dcdc6046d47f9a2ea

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Comprenez juste que si c mon rêve j'ai pas envie de le vivre seul Et rendez vous compte de votre place pour moi Ma première boulangerie est un outil pas un but vous comprenez ' Je vous souhaite une merveilleuse

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d88d11cdc6046d47bb2abe

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

«'[G]'» la remercie pour sa gentillesse et ses «'merveilleuses pommes de terre sautées à l'ail'»'; . un second signé [D] à l'adresse de «'Ma [F]'»'; . trois dessins faits par un certain «'[B]'» à l'adresse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

678b43bcc6ad78dd9cf0d52e

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Localité 4] immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 404 724 379 Représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 Assistée de Me Léon DEL FORNO et de Me Charles MERVEILLEUX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

68fb978211af6ba0065f3dd3

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

société Aristophil, évoquant dans son second message l'acquisition du manuscrit en cause dans le présent litige et exposant, dans ce message, que cette acquisition constituait, « une nouvelle fois, un merveilleux

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-159938

Admin. suprême

15 décembre 2015

15 décembre 2015

  Melville-Brown of Withers LLP, a firm of solicitors based in London. A.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6438f340a942a604f5e937e1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

pour avocat postulant : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant : Me Antoine DEROT, de la SELARL REINHART MELVILLE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0108JUD004161507

Admin. suprême

8 janvier 2009

8 janvier 2009

L’assistante sociale mandatée pour surveiller le droit de visite a qualifié de merveilleuse la relation père-fils telle qu’elle s’était établie juste avant l’enlèvement de l’enfant par sa mère.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

62cd0f03e91c8e9fcf071283

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

la terre Adélie - Centre Commercial Pôle Sud 44115 Basse Goulaine SAS Legrand prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Lieudit 'La Garenne de Melleville

Source officielle