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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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- Asile - 15 jours
DTA_2303822_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
B a fait l'objet d'une prise en charge médicale en novembre 2022 afin de se faire retirer deux abcès sous-cutanés à la jambe ayant entraîné un suivi régulier pendant plusieurs jours des méchage et drainage
Source officielleCour d'Appel
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13 septembre 2007
13 septembre 2007
Pierre BEAUJEAN (Chef d'établissement) assisté de Me Florence MERCADE-CHOQUET, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 220, S.A.
Source officielle5ème chambre sociale PH
631834cb0876004f131a6003
6 septembre 2022
6 septembre 2022
disant que 'sans elle, le salon ne valait plus rien et perdait toute sa clientèle', * Mme [YE] [AT] : en l'absence de Mme [OO] pour raison médicale, Mme [C] [Y] surnommée '[W]' a 'révélé son caractère méchant
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0908DEC000515914
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Par une décision n o 17131 du 3 août 2007, l’Autorité de Garantie de la Concurrence et du Marché ( Autorità Garante della Concorrenza e del Mercato – ci-après, l’« AGCM ») établit
Source officielle8ème Ch Prud'homale
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1 octobre 2025
1 octobre 2025
et qu'il faut le changer et une semaine plus tard, je le vois travailler sur la Yamaha TW 125 'et là il me dit que c'est pas le carburateur et me met dans l'embarras. (') Il a sans cesse des propos méchants
Source officielle7ème Ch Prud'homale
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8 janvier 2026
8 janvier 2026
Ce n'est pas que je veuille être méchant, mais si elle est du niveau de son frère, tu risques de t'en mordre les doigts.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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5 juillet 2023
5 juillet 2023
l'attestation de Monsieur [O], serveur, qui déclare que, le 1er janvier 2013, il a entendu Monsieur [R] lui parler méchamment en lui disant "tu es crade, tout le monde le dit et le sait, tu es une personne méchante
Source officielleChambre 4-6
643105ff28558704f52e67f9
7 avril 2023
7 avril 2023
'paroles méchantes'(...); 'M. [F] insultait son personnel et en arrivait parfois même à la limite de la violence'; - M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
62bfe0e2413a8b69b32bf2ef
1 juillet 2022
1 juillet 2022
[U] (ses pièces n°38, 31 et 35), dont force est de constater qu'ils laissent apparaître en particulier les mardis matin de nombreuses plages vides ou signalées «'démarches co[mmerciales]'»,qu'ils ne font
Source officielle4eme Chambre Section 2
62bfe0e5413a8b69b32bf365
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Mme [W] indique que Mme [Z] était méchante et utilisait un ton agressif à l'égard de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67ff3d456d3290e00e0e7a54
15 avril 2025
15 avril 2025
17h40 à 18h25, me disant criant dessus et agressif 'tout se sait [C], je te vois regarder sur l'ordi la journée du 5 juillet, fais attention à toi, de dire n'importe quoi aux clientes' très dur, très méchant
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
660f950aa40f8b0008cb770d
4 avril 2024
4 avril 2024
l'aise, les propos, un peu déplacés que tu peux avoir parfois sur ma façon de m'habiller ou encore le fait de boire un verre seule avec toi' Je ne te l'ai pas dis directement car je ne veux pas être « méchante
Source officielle1ère chambre sociale
65aa236da34ad100085818e7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Mme [D] (gestionnaire de contrôle travaillant à mi-temps exclusivement au bureau) indique que 'la réunion de service était régulièrement suivie 'd'un flot de paroles méchantes sur M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
68fb978111af6ba0065f3bb8
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Il s'est montré méchant, rabaissant, humiliant et n'a jamais respecté ses engagements'. Mme [P] précise que M. [S] critiquait sans cesse M. [K] en le traitant d''incapable' et de 'branleur'.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2601124_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
B... qui indique avoir deux enfants et un troisième qui arrive, avoir commis des erreurs à cause de l’alcool mais que c’est du passé et qu’il travaille sur cela maintenant, ne pas être méchant ni dangereux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100429
11 avril 2018
11 avril 2018
, relatait des difficultés relationnelles avec le compagnon de celle-ci « Manu » et indiquait qu'outre le fait qu'elle faisait moins d'activités, chez sa mère que chez son père, sa mère, « qui est méchante
Source officielle3ème Chbre Cab A2
6a173c92cdc6046d4725c003
26 mai 2026
26 mai 2026
JUGEMENT N° du 26 Mai 2026 Enrôlement : N° RG 23/01814 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3BXS AFFAIRE : Société [E] [C] ( la SELARL RACINE) C/ Association L’ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU CENTRE COM MERCIAL
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdc92a795d8c3b5ceaf64c1
14 novembre 2018
14 novembre 2018
présence dans l'établissement; que Laurence I..., Mylène L... et Gaël Cousin témoignent également de propos racistestenus par l'intéressé; qu'il est également prouvé qu'il a eu des paroles inadaptées, méchantes
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02910_20230202
2 février 2023
2 février 2023
B, qui est assigné dans le département de la Haute-Savoie où il réside avec sa compagne et doit se présenter deux fois E semaine, les mardis et jeudis, à la brigade de gendarmerie de Meythat, ne fait état
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204158_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
le 3 août 2020, il a demandé une nouvelle fois à lui parler, porte de bureau fermé et lui a reproché d'être distante et s'est montré menaçant en précisant qu'il pouvait être " très gentil comme très méchant
Source officiellePage 45 sur 60