QUI CONDUISAIT ALORS SA VOITURE A HEURTE UNE BORNE MATERIALISANT L'AXE MEDIAN DU BOULEVARD D'AUTEUIL SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BOULOGNE-BILLANCOURT ; QU'IL EST CONSTANT QUE L'ECLAIRAGE DE CETTE

VEHICULE, DES AVANT LE CHOC, L'ARRET CONSTATE QUE LES DEBRIS DE VERRE PROVENANT DU PHARE AVANT GAUCHE ET DU PARE-BRISE DE L'AUTOMOBILE SE SITUAIENT DANS SON COULOIR DE CIRCULATION BIEN AU-DELA DE L'AXE MEDIAN

NE S'ETAIT PAS ARRETE AU SIGNAL STOP, NI QU'IL AVAIT TRAVERSE UNE PARTIE DE LA RUE A VIVE ALLURE ET DEPASSE L'AXE MEDIAN DE CELLE-CI, ET, D'AUTRE PART, QU'APRES L'ACCIDENT SURVENU A X..., L'AUTOBUS ETAIT

ATTAQUE POUR PARTIE INFIRMATIF QUE DANS UNE VILLE, SUR UNE VOIE A SENS UNIQUE COMPRENANT TROIS COULOIRS DE CIRCULATION ET SUR UN PASSAGE PROTEGE, LA VOITURE AUTOMOBILE DE LHUILLIER, CIRCULANT SUR LA VOIE MEDIANE

Y... a perdu le contrôle de son engin au point de zigzaguer sur la chaussée selon ses propres aveux et s'est déporté vers la gauche jusqu'à la ligne médiane au lieu de se rabattre sur la droite, contribuant

DU CARREFOUR PAR RAPPORT A LA DIRECTION SUIVIE PAR X..., D'AUTRE PART, QUE CELUI-CI PROGRESSAIT A UNE ALLURE MODEREE ET QU'IL N'AVAIT PAS, POUR EFFECTUER SA MANOEUVRE DE DEPASSEMENT, FRANCHI L'AXE MEDIAN

une vitesse excessive, que sa motocyclette et ses pneumatiques étaient en bon état, qu'il était en train de doubler le véhicule qui le précédait, en respectant les limitations de vitesse et la ligne médiane

CUTTING BELFORT dans le cadre d'un contrat d'intérim comme mécano-soudeur de la S.A.S SUP INTERIM 90.

sous-chondrale, par ailleurs arthrose interphalangienne distale, respect de la structure osseuse et des rapports articulaires » électromyogramme du 2 octobre 2020 : « compression tronculaire du nerf médian

4 avril 2017 pour une "compression du nerf radian droit au poignet suite gestes répétitifs" ainsi que d'un certificat médical initial en date du 31 janvier 2017 constatant une "compression du nerf médian

En troisième lieu, si la requérante fait valoir que le niveau du loyer médian de Bordeaux n'est supérieur que de 3 à 6 % à celui de la commune de Libourne, il ressort des pièces du dossier, notamment de

Monsieur Philippe Z... décidait de la réopérer Il procédait à une laparotomie médiane sus et sous ombilicale pour un abcès récidivant et réalisait l'ablation d'une partie du colon droit.

[B] comme l'a à juste titre constaté le conseil des prud'hommes a vu son niveau de rémunération revalorisé au niveau de 90 % de la médiane correspondant aux journalistes ayant une ancienneté équivalente

circonstances de l'accident sont, contrairement à ce qu'affirme monsieur X..., parfaitement déterminées ; que le véhicule de monsieur X..., qui se trouvait derrière celui de monsieur Y...sur la voie médiane

Si l'expert a considéré cette partie comme la plus instable, il a néanmoins relevé que, dans cette partie médiane, le talus est très pentu sans être vertical et que le pied de talus, éloigné des bâtiments

principe bien connu et le §3.62 du rapport de 2010 de l’OCDE, les rectifications doivent être calculées sur le point de l’intervalle de pleine concurrence le plus favorable au contribuable, soit à la médiane

logements et les secteurs géographiques sont déterminés en fonction de la structuration du marché locatif constatée par l'observatoire local des loyers./ Chaque loyer de référence est égal au loyer médian

logements et les secteurs géographiques sont déterminés en fonction de la structuration du marché locatif constatée par l'observatoire local des loyers./ Chaque loyer de référence est égal au loyer médian