. - 7H10 : donner manger aux chiens + chats, graffit sur le tabouret, tripper devant la poubelle, lappie sur la table dehors, rooie devant la porte sur le sol graffit et tripper étant les noms des deux

1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric Enslen, avocat au barreau de Paris, toque : E1350 INTIMÉS Monsieur [Z] [S] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Stéphanie Lampe

[Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric Enslen, avocat au barreau de Paris, toque : E1350 INTIMÉS Monsieur [K] [M] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Stéphanie Lampe

[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric Enslen, avocat au barreau de Paris, toque : E1350 INTIMÉS Monsieur [W] [C] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Stéphanie Lampe

CONDAMNER la Société OLYMPE à restituer à ses frais les 54 chaises en bois, 62 tabourets en bois, 50 pieds de table en bois, 27 lampes solaires MILK, 27 parasols KOTO 3x2, 2 parasols KOTO 3x4, 29 socles

seemed to have coordinated their actions poorly – conduct scarcely consistent with the diligence which must be shown by plaintiff in civil proceedings – authorities dealing with case not responsible for lapse

Due to the considerable lapse of time and the twenty years’ limitation on the protection offered by the Patents Act, the applicants’ exercise of their right of access to a court had become illusory.

The SAC examined three cases prosecuted by the applicant between 2012 and 2017 and, having found a number of professional lapses, concluded that the applicant should be dismissed as her lack of legal qualification

du tableau en velours épinglés « Les Tigres », de deux tableaux homme et femme, de grande dimension avec cadre, d'un buste en terre cuite H..., d'un lot de poids anciens, de deux appliques D... avec lampes

May 2025 the Government requested, before examining the possibility of reaching a friendly settlement, to verify whether the representative still remains in contact with the applicant, given the long lapse

SCHWARTZ soutient qu’elle est intervenue au sein de la propriété de Madame [B] [G] pour procéder à la pose d’un pompage en forage, remplacement du coffret de commande et protection manque d’eau, de la lampe

justifie de ce qu’elle est intervenue au sein de la propriété de Madame [T] [Y] pour procéder à la pose d’un pompage en forage, remplacement du coffret de commande et protection manque d’eau, de la lampe

avise les services de police qui, une fois sur place, constatait que les deux hommes étaient toujours dans la même rue, un peu plus haut, qu'ils regardaient à l'intérieur d'un véhicule et avait les lampes

A, représenté par Me Lampe, demande au tribunal : 1°) d'ordonner au préfet de la Gironde de l'accueillir dans une structure adaptée à ses besoins et ses capacités conformément à la décision de la commission

Bernard X..., salarié de la société CGEE Alsthom, devenue société CEGELEC, a été victime d'une chute mortelle, l'échafaudage sur lequel il était monté pour changer des lampes ayant basculé ; Attendu que

Par deux mémoires en défense, enregistrés le 20 juin et le 12 septembre 2022, la société de la rocade L2 de Marseille, représentée par Me Lampe, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête présentée

A, représenté par Me Lampe, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du magistrat désigné du tribunal administratif de Bordeaux du 27 septembre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 juin 2022 de

de lecture et 5 000 lampes séquentielles qu'elle avait achetées le 18 mars 2008 auprès d'un fournisseur chinois.