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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e930
30 novembre 2011
30 novembre 2011
LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8dec7
25 mai 2011
25 mai 2011
Signé par Madame Julie GAY, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
6350e47842150aadff23da5e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
ASSESSEURS : Messieurs Jean-François LEVEQUE et Dominique RUBEY, conseillers. GREFFIER : Madame Fabienne ARNOUX, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d662
12 octobre 2010
12 octobre 2010
Carole X... épouse Z... ... ... 84240 LA TOUR D'AIGUES représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Jean-François CECCALDI, avocat au barreau d'AVIGNON ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c69
26 juin 2007
26 juin 2007
Yves FROUIN, Conseiller Greffier : Stephane CAZENAVE, Greffier, uniquement présent aux débats, DÉBATS : A l'audience publique du 29 mai 2007, Les conseils des parties ont été entendus en leurs
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90530
7 mai 2026
7 mai 2026
de l'immeuble [Adresse 1] [Adresse 1] à [Localité 1] Relevé d'office de la rectification d'erreur matérielle n° 309/26 Ordonnance n° : 90530 du 7 mai 2026 ORDONNANCE _______________ Carole
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90604
18 juin 2026
18 juin 2026
Caillard, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 7 mai 2026, a rendu l'ordonnance suivante : Vu la requête du
Source officielleRéférés
6786e559df5b5c7d10cacd10
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SERDAN, avocats au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 09 janvier 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aa5
16 septembre 2014
16 septembre 2014
C/ Mme Carole Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec0c
9 novembre 2011
9 novembre 2011
LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300407
7 avril 2015
7 avril 2015
à l'étage : rez-de-chaussée : 517, 80 mètres carrés, 1er étage : 234, 72 mètres carrés soit 391, 20 mètres carrés pondérés à 0, 6 (grenier aménageable avec toit à double pente libérant une grande hauteur
Source officielleCh. Sociale -Section B
6528df4caaebb88318fda540
12 octobre 2023
12 octobre 2023
du rapport et Jean-Yves POURRET, Conseiller, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Carole COLAS, Greffière, conformément aux dispositions de l'article 805 du code
Source officielleCh. Sociale -Section B
6528df4caaebb88318fda542
12 octobre 2023
12 octobre 2023
du rapport et Jean-Yves POURRET, Conseiller, ont entendu les parties en leurs conclusions et plaidoiries, assistés de Mme Carole COLAS, Greffière, conformément aux dispositions de l'article 805 du code
Source officielleServ. contentieux social
69d93cfecdc6046d47cd455f
9 avril 2026
9 avril 2026
Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Madame Catherine PFEIFER et Monsieur Jean-Pierre POLESE, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Source officielleChambre 1-3
66878c7c05d6f7f678d48d0a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Greffier lors des débats : Mme Flavie DRILHON.
Source officielleciv3
613720a1cd580146773ecae7
10 novembre 1987
10 novembre 1987
domicilié en cette qualité en l'hôtel de Ville à Reims (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1986 par la cour d'appel de Nancy (chambre des expropriations), au profit de : 1°/ Monsieur Jean
Source officiellecomm
61372362cd5801467740919b
28 mars 2000
28 mars 2000
Richard X..., pris en sa qualité d'administrateur de la société Carlier, demeurant ..., 2 / de M.
Source officielle3ème chambre
69e8cbd5cdc6046d47224b8d
2 avril 2025
2 avril 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 2 Avril 2025 3ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU SOCIETE EUROPEENNE DE REGIES (PUBLI D SMARTMEDIA) [Adresse 1] comparant par Me Carole JOSEPH
Source officielleChambre 1-7
69d747bbcdc6046d479cd0a5
8 avril 2026
8 avril 2026
DOMOFINANCE Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Pierre-jean LAMBERT de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
696ea963cdc6046d47ebd743
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Thierry HEIM Assesseur représentant des salariés : Jean NIMESKERN Assistés de Monsieur Benoît VAN PETEGEM, Greffier, DEMANDERESSE : URSSAF DE FRANCHE COMTE [Adresse 6] [Localité 2] non comparante, ni
Source officiellePage 45 sur 386