de : Emmanuelle Lebée, conseillère faisant fonction de présidente de chambre Gilles Malfre, conseiller Bertrand Gouarin, conseiller qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Juliette Jarry

Lebée, conseillère faisant fonction de présidente de chambre chargée du rapport Gilles Malfre, conseiller Bertrand Gouarin, conseiller qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Juliette Jarry

Instance de NANTERRE N° Chambre : 5 N° Section : N° RG : 06/15714 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU - SCP KEIME GUTTIN JARRY

Tribunal d'Instance de NEUILLY SUR SEINE No chambre : No Section : No RG : 04/000028 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LEFEVRE TARDY & HONGRE BOYELDIEU SCP KEIME GUTTIN JARRY

rendu le 13 Juin 2006 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE No Chambre : 7 No Section : No RG : 05/02446 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : SCP KEIME GUTTIN JARRY

mars 2008, en qualité d'ouvrier hautement qualifié et qu'il a participé, tout comme ses six collègues, à la réalisation des chantiers d'EDF Nord et du Port Autonome situés sur la zone industrielle de JARRY

mars 2008, en qualité d'ouvrier hautement qualifié et qu'il a participé, tout comme ses six collègues, à la réalisation des chantiers d'EDF Nord et du Port Autonome situés sur la zone industrielle de JARRY

mars 2008, en qualité d'ouvrier hautement qualifié et qu'il a participé, tout comme ses six collègues, à la réalisation des chantiers d'EDF Nord et du Port Autonome situés sur la zone industrielle de JARRY

mars 2008, en qualité d'ouvrier hautement qualifié et qu'il a participé, tout comme ses six collègues, à la réalisation des chantiers d'EDF Nord et du Port Autonome situés sur la zone industrielle de JARRY

mars 2008, en qualité d'ouvrier hautement qualifié et qu'il a participé, tout comme ses six collègues, à la réalisation des chantiers d'EDF Nord et du Port Autonome situés sur la zone industrielle de JARRY

mars 2008, en qualité d'ouvrier hautement qualifié et qu'il a participé, tout comme ses six collègues, à la réalisation des chantiers d'EDF Nord et du Port Autonome situés sur la zone industrielle de JARRY

La société à responsabilité limitée Conseil gestion financement de flotte (CGFF) exploite un bâtiment à usage commercial zone industrielle de Jarry sur le territoire de la commune de Baie-Mahault.

G produit une attestation notarié concernant le bien situé 17 ruelle du Jard à Dammartin-en-Goële. Dans ces conditions, ils établissent le caractère régulier de la détention de leurs biens.

G produit une attestation notarié concernant le bien situé 17 ruelle du Jard à Dammartin-en-Goële. Dans ces conditions, ils établissent le caractère régulier de la détention de leurs biens.

projet ne permet pas d'établir l'existence d'un risque de saturation visuelle ; au-delà de l'analyse cartographique, l'analyse concrète de la situation des communes de Luçay-le-Libre, Saint-Pierre-de-Jards

DISTRIBUTION MODERNE(SGDM), société par actions simpifiée, immatriculée sous le n° 331 110 353 00074, dont le siège social est sis rue Ferdinand Forest imm Soprodis centre park – zone industr - ielle de Jarry

Judiciaire de Bordeaux a ordonné une expertise judiciaire portant sur des désordres relatifs à la construction d’un immeuble sur un terrain sis à [Adresse 3] et constituant le Lot 1 – Lotissement dénommé JARRY

AVMAX CHAD SARL, société de droit tchadien Aéroport International de [Localité 3] [Adresse 5] [Localité 4] - TCHAD Représentée par Me Emmanuel JARRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 Assistée