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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2100315_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -et les conclusions de M. Charzat, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2021725_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2126801_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200096_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Defranc-Dousset, - les conclusions de M. Joos, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2116021_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2116194_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -les conclusions de M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2323637_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Dousset, en application de l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2325364_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2318871_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -les observations de Me Rezki, avocat commis d'office représentant M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2309267_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2401035_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -et les observations de Me Ottou, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2434330_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2417940_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dousset, - et les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2419525_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Dousset. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2420538_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Délibéré après l’audience du 18 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre -OQTF 6 sem.

DTA_2217984_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Dousset, en application de l'article R. 776-13-3 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2225432_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Dousset, -et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2413454_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dousset, - et les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public.

Source officielle
CC

soc

613723dacd5801467740f073

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

sa décision de base légale au regard des articles 200 et suivants du Code civil, et L. 122-14-3 du Code du travail ; 2 ) qu'en matière de preuve du caractère réel et sérieux du licenciement, si un doute

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69de98e3cdc6046d473d71c6

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le certificat médical initial établi le 11 janvier 2023 par le Docteur [S] mentionnait : « G# Genou Gauche – Œdème du genou gauche / boiterie / douleur bord externe de l’articulation ».

Source officielle

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