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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721becd580146773f6c85
20 octobre 1992
20 octobre 1992
X... a été opéré d'une hernie discale le 4 août 1983 par M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2104360_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
F A sur le terrain sis à rue de Dionval, impasse du Marais à Saint-Piat (28130) en vue de la création d'un lotissement de 4 lots à bâtir à usage d'habitation ; 2°) annuler le permis d'aménager numéro
Source officielleChambre pôle social
6690c7720d808eb34e4557ee
9 juillet 2024
9 juillet 2024
ou la caisse) une déclaration et une demande de reconnaissance de maladie professionnelle, assortie d'un certificat médical initial du 13 juin 2019 faisant état d'une lombo-sciatique et d'une hernie discale
Source officielleChambre Sociale
6868b286f73c18b33b338c43
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[N] [G] imputable à la maladie professionnelle 'sciatique par hernie discale L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante' du 21 avril 2015, désignée au tableau 97 des maladies professionnelles
Source officielleChambre 4-8b
686ca82f202006593453d4a2
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le certificat médical initial du même jour fait état d'une « lombalgie basse- région lombaire -hernie discale».
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6878871de2f36c9774d808c0
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Il justifie d'un scanner du rachis lombaire du 23 mars 2022 concluant à une « petite hernie discale marginale droite L4L5 ».
Source officiellePôle social
67fd508ce85d0474bddb4247
1 avril 2025
1 avril 2025
Aux termes du colloque médico-administratif, le médecin conseil de la [11] a retenu que Madame [Z] [H] présente une « sciatique par hernie discale L4-L5 avec atteinte radiculaire de topographie concordante
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2501197_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
(1 point), Euro 5 diésel (0 point), Euro 4 diésel (0 point) et Euro 3 diésel (0 point).
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101132
17 octobre 2012
17 octobre 2012
; qu'il a précisé que les lésions primaires, causes de ce syndrome, étaient les dilatations des fossettes synoviales présentes sur le bord distal de l'os naviculaire droit et identifiées comme des images
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00947
23 mai 2013
23 mai 2013
selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 28 septembre 2011), que le syndicat CFDT de la métallurgie de la Charente-Maritime a saisi un tribunal d'instance afin d'obtenir la condamnation de la société Delphi Diesel
Source officielleChambre 4-8
602255552fcf2640c5572ea4
5 février 2021
5 février 2021
La SARL Trackair Aeromotive Diesel a pour objet l'étude, la réalisation et la commercialisation de matériel aéroportuaire maritime et industriel ainsi que le négoce des véhicules.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2202623_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
tribunal administratif d'annuler " la décision rendue le 04-10-2022 par le service Urbanisme de Flers Agglo concernant le permis de construire n° 61391-22-F0010, qui a été déposé par la société SCI 2 DIVAL
Source officielleChambre 9
S.A. ALLIANZ IARD, Caisse CPAM DE LA SARTHE Service Recoursc/Tiers
69d98810cdc6046d47d2eae8
10 avril 2026
10 avril 2026
Monsieur [G] a été pris en charge au centre hospitalier [Localité 4], pour une fracture ouverte d’extrémité distale de jambe droite et une déformation d’extrémité distale de jambe droite avec plaie d’environ
Source officielle3e chambre sociale
6a0ff1c4cdc6046d47894c90
21 mai 2026
21 mai 2026
DU LITIGE : Mme [S] [A], salariée de la société [1] en qualité de responsable commerciale, a été victime d'un accident de trajet le 22 novembre 2017, qui a occasionné une fracture de l'extrémité distale
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678ea91dbfd75b73b3e4078d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse a notamment : Déclaré le recours de Madame [J] [T] recevable,Désigné le [Adresse 6] pour donner son avis sur l'origine professionnelle de la maladie (hernie discale
Source officielle3ème chambre
DTA_2303412_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Considérant ce qui suit : Mme C..., alors affectée au groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis, a souffert d’une hernie discale de la colonne vertébrale lombale diagnostiquée le 12 mai 2004, et dont
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1dd
20 juillet 2005
20 juillet 2005
(sur un chantier de construction, il a dévalé une falaise de 50 mètres) et à la suite duquel il a subi une intervention chirurgicale pour hernie discale C5 C6 gauche, avec discectomie C5 C6 et arthrodèse
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929a7
4 novembre 2015
4 novembre 2015
de l'étage L4/ L5, d'une lésion discale de l'étage L3/ L4, les experts désignés par la cour ont conclu que ces deux lésions sont bien médicalement en relation directe et déterminante avec l'accident du
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-237324
13 septembre 2024
13 septembre 2024
Vasil Bozhkov et M me Elena Dineva, et par une personne morale de droit bulgare - la Fondation Thrace.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101255
11 décembre 2008
11 décembre 2008
lombaire en évitant les aléas de la chirurgie d'exérèse par une technique peu invasive et efficace ; qu'après les essais de divers types d'injection intra-discale de corticoïdes, l'Hexatrione fut utilisée
Source officiellePage 45 sur 254